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Josh Randall
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dimanche 16 avril 2006
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16 août 2015 à 11:25
16 août 2015 à 11:25
Bonjour
Je ne pense pas. Sauf disposition contraire dans le règlement du POS/PLU de la commune.
Ou si le projet de construction respecte les conditions fixées par l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme
Cordialement.
ce permis de construire a-t-il une chance d'être validé ?
Je ne pense pas. Sauf disposition contraire dans le règlement du POS/PLU de la commune.
Ou si le projet de construction respecte les conditions fixées par l'article L111-3 du Code de l'Urbanisme
Cordialement.