Sujet Précédent Sujet Suivant

Rappel à l'ordre : faits prescris et licenciement

bla77 - 14 juil. 2015 à 19:08
 Bla77 - 15 juil. 2015 à 07:10
Bonjour,
J'ai une question simple, j'ai reçu un rappel à l'ordre concernant l'utilisation du portable pro a des fins personnelles sur 1 mois. Aujourd'hui ces faits sont prescris. Cela fait 3 mois que j'ai reçu le rappel à l'ordre.
Il n'y a pas eu de réitération de ma part. Etant commercial, mon employeur souhaite monter un dossier pour insuffisance de résultats. Effectivement je ne fais pas mon chiffre....

Je souhaite savoir si le rappel à l'ordre concernant les faits prescris, (utilisation du tel pro a des fins personnelles pendant mes heures de travail ) et qui ne se sont pas reproduit peuvent appuyer sont dossier. J'ai lu que pour des faits prescris on ne pouvait ressortir le rappel a l'ordre apres plusieurs mois meme année mais uniquement si il s'agit de fait identique. Peut il ressortir ce rappel a l'ordre dans qq mois pour appuyer son dossier ? D'avance merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Charly45 Messages postés 305 Date d'inscription lundi 10 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2015 62
14 juil. 2015 à 21:30
Bonjour,
Il n'est pas facile de répondre à votre question n'ayant pas l'exactitude et le détail des informations. Pour moi ce rappel à l'ordre prescrit ne pourra être effectivement l'objet, mais pourrait être utilisé pour démontrer ou appuyer un dossier (quoi que peut-être tiré par les cheveux). Cela se pratique couramment.
Désolé
0
Bla77
15 juil. 2015 à 06:51
Merci pour votre reponse, de quels details avez vs besoin pour repondre plus clairement ? De plus lorsqu'un rappel a l'ordre sur des faits prescrits est utilisé pour appuyer le dossiers pour issufisance de résultats. Est ce juste une notification de ce rappel qui figure ou peut il etre eplucher et des preuves peuvent elles etre demandés pour ces faits prescrits et non réitérer ? Alors que la cause du licenciement est autre... insuffisance de résultats. D'avance merci
0
Bla77
15 juil. 2015 à 07:10
Au final je ne comprends pas tres bien votre reponse. Desolé. J'ai trouvé pls site expliquant qu'un rappel a l'ordre sur des faits prescrits peut appuyer un dossier de licenciement uniquement si il s'agit de faits de la même famille. Je ne sais pas si un licenciement pour insuffisance de résultats et le fait d'envoyer des sms sur le tel pro pour motif perso pdt le tmps de travail sont de la meme famille ??? Je sais que les objectifs doivent etre réalisables et en rapport avec le marché. par contre je nr sais pas si ce rappel pourrait etre inclus a la procédure ???? Et ci c'est le cas, le rappel est simplement indiqué ou il peu faire l'objet de recherche approfondi etant donné que les faits sont prescrits. Merci
0

Discussions similaires

rappel à l'ordre
g28 -
g28 -

7 réponses
Lettre de rappel à l'ordre
Jules -
relou -

2 réponses
RAPPEL A L'ORDRE
Topaze89 -
caroledu92 -

1 réponse
Lettre de Mise en Garde / Rappel des consignes
linkwray1969 -
jee pee -

1 réponse
Rappel a l'ordre
AngieKaneki -
djivi38 -

2 réponses
réponse à une lettre d'avertissement
Maria Catherine -
revo -

15 réponses