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Rampe d'escalier

pjoas Messages postés 3 Statut Membre -  
 Lil - 30 juin 2015 à 12:01
dans une copropriété la descente cave n'a pas de rampe d'escalier plus de vingt marches ;il y a une obligation?
merci pour vos reponses
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Obligation rampe d'escalier parties communes
  • Obligation de consommer dans un restaurant - Guide
  • Branchement électrique sur parties communes - Forum Habitation
  • Interdiction de jouer dans les parties communes - Forum éducation
  • Pas de lumière dans les parties communes - Forum copropriété
  • Vol de vélo dans les parties communes ✓ - Forum Immobilier

1 réponse

Réponse 1 / 1
Lil
 
Dans le neuf ou dans l'ancien ?
0
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