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Vanessa
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Ysabe_l Messages postés 13243 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Ysabe_l Messages postés 13243 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens d'avoir J'ai un titre de séjour temporaire d'un ans je ne travaille pas je vit avec mon conjoint qui n'as pas les papier et qui ne peut pas travailler dans les papier et j'ai 4 enfant dont 3 de plus de 3 ans et 1 de -3 ans j'ai fais une demande rsa par une assistante social mais il m'ont envoyée un courrier en disant que mon titre de séjour peut pas permettre d'obtenir lrsa que doit-je faire ?
Je viens d'avoir J'ai un titre de séjour temporaire d'un ans je ne travaille pas je vit avec mon conjoint qui n'as pas les papier et qui ne peut pas travailler dans les papier et j'ai 4 enfant dont 3 de plus de 3 ans et 1 de -3 ans j'ai fais une demande rsa par une assistante social mais il m'ont envoyée un courrier en disant que mon titre de séjour peut pas permettre d'obtenir lrsa que doit-je faire ?
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2 réponses
Bonjour,
C'est tout à fait normal que votre demande de RSA soit refusé, il faut habiter en France de manière stable et régulière, ce qui n'est pas du tout le cas avec un titre de séjour provisoire d'un an.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F994
C'est tout à fait normal que votre demande de RSA soit refusé, il faut habiter en France de manière stable et régulière, ce qui n'est pas du tout le cas avec un titre de séjour provisoire d'un an.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F994
Bonjour,
Voyez les conditions pour le RSA selon votre pays d'origine : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19778
Voyez les conditions pour le RSA selon votre pays d'origine : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19778
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