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Rsa

Vanessa - 23 mai 2015 à 08:30
Ysabe_l Messages postés 12645 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 17 mai 2025 - 23 mai 2015 à 09:50
Bonjour,
Je viens d'avoir J'ai un titre de séjour temporaire d'un ans je ne travaille pas je vit avec mon conjoint qui n'as pas les papier et qui ne peut pas travailler dans les papier et j'ai 4 enfant dont 3 de plus de 3 ans et 1 de -3 ans j'ai fais une demande rsa par une assistante social mais il m'ont envoyée un courrier en disant que mon titre de séjour peut pas permettre d'obtenir lrsa que doit-je faire ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Cleopotamine Messages postés 2748 Date d'inscription dimanche 9 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2020 1 344
23 mai 2015 à 09:20
Bonjour,

C'est tout à fait normal que votre demande de RSA soit refusé, il faut habiter en France de manière stable et régulière, ce qui n'est pas du tout le cas avec un titre de séjour provisoire d'un an.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F994
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Réponse 2 / 2
Ysabe_l Messages postés 12645 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 17 mai 2025 8 750
23 mai 2015 à 09:50
Bonjour,

Voyez les conditions pour le RSA selon votre pays d'origine : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19778
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