Bornage compliquer
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Bonjour, et merci de vos réponses...
j ai demande un bornage à l' amiable les frais étant a ma charge, pour la construction d un mur ,le terrain étant en division donc pas de bornage a cette époque. Mon voisin se plaignant de mes thuyas qui sont plantes a distances règlementaires...(mais bon )
Le jour du bornage il rentre chez moi, et devant le géomètre il me dit qu' il a vu un avocat qui lui a dit de ne pas passer chez lui et qu' il ne signerait aucun papier...
Je suis rester sans voix, donc le pauvre GE a mesurer a bout de bras!!il empiète sur ma propriété ainsi qu' une construction en dur des anciens proprio.....
Je vais être obliger de demander un bornage judiciaire, mais a qui les frais cette fois- c i?
De plus sa maison est mis en vente, cela va surement compromettre sa vente....
Merci de m éclairer je suis un peu perdu!
Cordialement
j ai demande un bornage à l' amiable les frais étant a ma charge, pour la construction d un mur ,le terrain étant en division donc pas de bornage a cette époque. Mon voisin se plaignant de mes thuyas qui sont plantes a distances règlementaires...(mais bon )
Le jour du bornage il rentre chez moi, et devant le géomètre il me dit qu' il a vu un avocat qui lui a dit de ne pas passer chez lui et qu' il ne signerait aucun papier...
Je suis rester sans voix, donc le pauvre GE a mesurer a bout de bras!!il empiète sur ma propriété ainsi qu' une construction en dur des anciens proprio.....
Je vais être obliger de demander un bornage judiciaire, mais a qui les frais cette fois- c i?
De plus sa maison est mis en vente, cela va surement compromettre sa vente....
Merci de m éclairer je suis un peu perdu!
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci !!
Le cas échéant, vérifier les anciens titres de propriété, ceux établi avant 1955, soumis à l'ancien régime de publicité foncière de transcription, car sous l'ancien régime de la transcription, les titres devaient obligatoirement mentionner les abornements.
Si le terrain vient d'être divisé, il est certain qu'il ne peut y avoir d'ancien bornage.
j ai vendu se terrain il y a 20 ans, au ancien proprio, a cette époque une division a été faite par un GE signe des 2 parties, entre temps un nouveau propriétaire est arrive depuis 15 ans ,jusqu' a la pas de problème sauf le jour du bornage...
Il y a empiètement de tout coté, empiètement de terrain et construction sur ma propriété et cela me pose problème pour construire mon mur comment faire ,,???
merci a vous...