Bornage compliquer
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Bonjour, et merci de vos réponses...
j ai demande un bornage à l' amiable les frais étant a ma charge, pour la construction d un mur ,le terrain étant en division donc pas de bornage a cette époque. Mon voisin se plaignant de mes thuyas qui sont plantes a distances règlementaires...(mais bon )
Le jour du bornage il rentre chez moi, et devant le géomètre il me dit qu' il a vu un avocat qui lui a dit de ne pas passer chez lui et qu' il ne signerait aucun papier...
Je suis rester sans voix, donc le pauvre GE a mesurer a bout de bras!!il empiète sur ma propriété ainsi qu' une construction en dur des anciens proprio.....
Je vais être obliger de demander un bornage judiciaire, mais a qui les frais cette fois- c i?
De plus sa maison est mis en vente, cela va surement compromettre sa vente....
Merci de m éclairer je suis un peu perdu!
Cordialement
j ai demande un bornage à l' amiable les frais étant a ma charge, pour la construction d un mur ,le terrain étant en division donc pas de bornage a cette époque. Mon voisin se plaignant de mes thuyas qui sont plantes a distances règlementaires...(mais bon )
Le jour du bornage il rentre chez moi, et devant le géomètre il me dit qu' il a vu un avocat qui lui a dit de ne pas passer chez lui et qu' il ne signerait aucun papier...
Je suis rester sans voix, donc le pauvre GE a mesurer a bout de bras!!il empiète sur ma propriété ainsi qu' une construction en dur des anciens proprio.....
Je vais être obliger de demander un bornage judiciaire, mais a qui les frais cette fois- c i?
De plus sa maison est mis en vente, cela va surement compromettre sa vente....
Merci de m éclairer je suis un peu perdu!
Cordialement
2 réponses
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Bjr,
Dans le cas d'un bornage judiciaire, les frais sont partagés .-
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Bonsoir,
Le cas échéant, vérifier les anciens titres de propriété, ceux établi avant 1955, soumis à l'ancien régime de publicité foncière de transcription, car sous l'ancien régime de la transcription, les titres devaient obligatoirement mentionner les abornements.- Bonsoir et merci a vous de vos réponses rapide...!!
j ai vendu se terrain il y a 20 ans, au ancien proprio, a cette époque une division a été faite par un GE signe des 2 parties, entre temps un nouveau propriétaire est arrive depuis 15 ans ,jusqu' a la pas de problème sauf le jour du bornage...
Il y a empiètement de tout coté, empiètement de terrain et construction sur ma propriété et cela me pose problème pour construire mon mur comment faire ,,???
merci a vous...
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Je ne comprends pas ! Vous dites que le terrain à été borné il y a 20 ans, puis vous parlez d'un problème de bornage depuis ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...