Cour commune et promenade de chat...
coco
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louvanne Messages postés 5469 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
louvanne Messages postés 5469 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'habite en rez de chaussée et suis copropriétaire.
Une personne qui plus est membre du conseil syndical passe et repasse à longueur de temps au minimum 10x par jours dans la cour commune afin d'y promener son chat.
Pourriez vous m'éclairer sur cette utilisation des parties commune comme lieu de promenade. Quelque chose peut il être fait ou est son droit ?
Merci
J'habite en rez de chaussée et suis copropriétaire.
Une personne qui plus est membre du conseil syndical passe et repasse à longueur de temps au minimum 10x par jours dans la cour commune afin d'y promener son chat.
Pourriez vous m'éclairer sur cette utilisation des parties commune comme lieu de promenade. Quelque chose peut il être fait ou est son droit ?
Merci
2 réponses
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Bonjour,
Vous vous attendez à ce qu'il y ai une loi limitant par exemple à 3 promenades de chat par jours ? C'est sérieux ?
Si la cours est commune, vous imaginez bien qu'il a le droit de l'utiliser !
En quoi la promenade du chat vous dérange t elle ?
Fermez vos volets, vous ne le verrai plus ! -
bonjour
s'il promène son chat, il n'y a rien de vraiment dérangeant!
s'il fait ses besoins dans la cour, c'est autre chose....
La législation juridique et financière évolue en permanence...