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djivi38
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9 mai 2015 à 16:26
9 mai 2015 à 16:26
Bonjour,
non, ce n'est pas normal. Voir :
https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/5786-charges-d-ascenseur-repartition-et-calcul
Mettez ce problème à l'ordre du jour pour la prochaine AG? Voir : https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/1151-question-l-ag-de-copropri-t-mod-le-de-lettre/
Cdlt.
non, ce n'est pas normal. Voir :
https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/5786-charges-d-ascenseur-repartition-et-calcul
Mettez ce problème à l'ordre du jour pour la prochaine AG? Voir : https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/1151-question-l-ag-de-copropri-t-mod-le-de-lettre/
Cdlt.
bonjour, La copropriété doit être très ancienne, car ça fait longtemps que ls frais de fonctionnement de l'ascenseur tout comme ceux du ménage sont calculés en fonction des milièmes qui varient aussi bien en fonction de la surface du logement que de l'étage.
Et ça c'est décidé lors de la construction de la copropriété et c'est enregistré par le notaire, donc impossible de changer, même si ce n'est pas équitable j'en conviens.
Pour faire des modifications, il faudrait que tous les copropriétaires soient d'accord et que ça repasse par le notaire ce qui entraînerait des frais. Donc pas facile.
Vous pouvez en parler au syndic, il vous expliquera.
Et ça c'est décidé lors de la construction de la copropriété et c'est enregistré par le notaire, donc impossible de changer, même si ce n'est pas équitable j'en conviens.
Pour faire des modifications, il faudrait que tous les copropriétaires soient d'accord et que ça repasse par le notaire ce qui entraînerait des frais. Donc pas facile.
Vous pouvez en parler au syndic, il vous expliquera.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié par JPRP64 le 10/05/2015 à 18:23
Pour compléter la réponse de djivi38, il est facile de comprendre que la consommation d'électricité par aller au 1er étage est moindre que pour aller au 6ème étage.
S'il n'existe pas de sous-sol les propriétaires du rez-de-chaussée n'ont aucune utilité d'un ascenseur et n'ont donc pas de charges à payer pour cet équipement commun (Cour de cassation du 27 septembre 2000 http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007042563&fastReqId=1705190679&fastPos=1 et Cour de cassation du http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007050996&fastReqId=1757156160&fastPos=1).
Cordialement ;
JPRP64