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Ascenseur

ooddiillee Messages postés 8 Date d'inscription mardi 7 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2015 - 22 avril 2015 à 21:57
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 23 avril 2015 à 01:54
Bonjour,
Je n'arrive pas à trouver le système de calcul ou de partage des dépenses d'installation d'un ascenseur... Entre le 1er étage et les autres... Comment on partage les travaux, l'installation elle-même? et comment on répartit les dépenses des coûts de l'ascenseur quand il est utilisé?
Je ne retrouve plus ... Si vous savez. MERCI d'avance!
Cordialement,
O-V.

1 réponse

Réponse 1 / 1
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
23 avril 2015 à 01:54
Bonjour,

On retrouve ça en consultant son règlement de copropriété et l'état descriptif qui doit contenir les tantièmes pour un équipement comme l'ascenseur où l'on paye en fonction du critère d'utilité.
C'est en général un géomètre qui fait ces calculs et depuis 2002 (je crois) il doit préciser les règles appliquées...
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