Ascenseur
ooddiillee
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je n'arrive pas à trouver le système de calcul ou de partage des dépenses d'installation d'un ascenseur... Entre le 1er étage et les autres... Comment on partage les travaux, l'installation elle-même? et comment on répartit les dépenses des coûts de l'ascenseur quand il est utilisé?
Je ne retrouve plus ... Si vous savez. MERCI d'avance!
Cordialement,
O-V.
Je n'arrive pas à trouver le système de calcul ou de partage des dépenses d'installation d'un ascenseur... Entre le 1er étage et les autres... Comment on partage les travaux, l'installation elle-même? et comment on répartit les dépenses des coûts de l'ascenseur quand il est utilisé?
Je ne retrouve plus ... Si vous savez. MERCI d'avance!
Cordialement,
O-V.
1 réponse
Bonjour,
On retrouve ça en consultant son règlement de copropriété et l'état descriptif qui doit contenir les tantièmes pour un équipement comme l'ascenseur où l'on paye en fonction du critère d'utilité.
C'est en général un géomètre qui fait ces calculs et depuis 2002 (je crois) il doit préciser les règles appliquées...
On retrouve ça en consultant son règlement de copropriété et l'état descriptif qui doit contenir les tantièmes pour un équipement comme l'ascenseur où l'on paye en fonction du critère d'utilité.
C'est en général un géomètre qui fait ces calculs et depuis 2002 (je crois) il doit préciser les règles appliquées...
La législation juridique et financière évolue en permanence...