Ascenseur - raccordement d'un Etage

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 Marie -
Bonjour,
Dans notre vieil immeuble de 4 étages, l'ascenseur a été installé il y a une quinzaine d'annees. Le rez de chaussée et le 1er étage n'ontpas été raccordés, suite à leur refus. De ce fait ils n'ont pas participé aux frais d'installation, ni à l'entretien, ni aux frais de fonctionnement.
Actuellement le 1er étage souhaiterait le raccordement.
Quelles sont les modalités à suivre, quel serait le cout financier pour cet Etage et la procédure d'indemnisation pour ceux qui ont payé la (douloureuse) facture il y a 15 ans.
Merci pour votre attention.
Mxxx X

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2 réponses

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mercredi 27 janvier 2016
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7 février 2020
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Bonjour,

Il faut savoir en premier lieu si c'est ascenseur est devenu un équipement commun avec restrictions ou un équipement privatif partagé.

Sinon sur le fond, il faut reprendre le dossier et payer des "royalties" aux lots de ceux qui l'ont financés (je parle bien de lots et non de copros). En théorie, cela aurait du être prévu dès la création mais c'est souvent oublié.....
Pour les tantièmes, soit on fait appel à un géomètre, soit la méthode de calculs actuels est suffisamment clair pour extrapoler.
Et au bout du bout comme dit, passage obligé par le notaire.

C'est un dossier typique de préparation par le CS.... avec l'aide du syndic.
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jeudi 3 mars 2011
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8 février 2020
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Bonjour,

Tout d'abord s'il y a raccordement du 1er étage à l'installation existante, les copropriétaires de ce niveau devront faire modifier la clé de répartition des charges de l'ascenseur par un géomètre expert. Ils en supporteront le coût ainsi que l'acte notarié qui en découlera. Je pense que ce spécialiste saura vous renseigner pour évaluer la contrepartie financière. Renseignez-vous.

Cdlt.
Merci, votre réponse nous permettra d'avancer sur ce dossier.
Bonne journée
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