Déclaration de cession d'un véhicule
fanfan195612
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snocky. Messages postés 26570 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
snocky. Messages postés 26570 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour' j.ai besoin d'aide pr remplire la feuille de déclaration de cession de véhicule. Que je souhaite cédé gratuitement mon véhicule.
Mais je ne comprend pas les cases suivantes : (ou trouver ces informations sur la carte grise. Véhicule d'attend de 1988)
-(J.1) Genre national ? Ou puis je trouver cela sur la carte grise ??
Puis aussi
-(E) N° d'identification du véhicule ???
Puis ,
-(D2) Type de variante version ??
Merci de me répondre le plus vite possible, si quelqu'un trouve réponse à mes questions.
Mais je ne comprend pas les cases suivantes : (ou trouver ces informations sur la carte grise. Véhicule d'attend de 1988)
-(J.1) Genre national ? Ou puis je trouver cela sur la carte grise ??
Puis aussi
-(E) N° d'identification du véhicule ???
Puis ,
-(D2) Type de variante version ??
Merci de me répondre le plus vite possible, si quelqu'un trouve réponse à mes questions.
A voir également:
- Déclaration de cession d'un véhicule
- Déclaration - Accueil - Actualité juridique et financière
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
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