Déclaration de cession d'un véhicule
fanfan195612
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snocky. Messages postés 55722 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2025 - 14 avril 2015 à 23:17
snocky. Messages postés 55722 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 février 2025 - 14 avril 2015 à 23:17
Bonjour' j.ai besoin d'aide pr remplire la feuille de déclaration de cession de véhicule. Que je souhaite cédé gratuitement mon véhicule.
Mais je ne comprend pas les cases suivantes : (ou trouver ces informations sur la carte grise. Véhicule d'attend de 1988)
-(J.1) Genre national ? Ou puis je trouver cela sur la carte grise ??
Puis aussi
-(E) N° d'identification du véhicule ???
Puis ,
-(D2) Type de variante version ??
Merci de me répondre le plus vite possible, si quelqu'un trouve réponse à mes questions.
Mais je ne comprend pas les cases suivantes : (ou trouver ces informations sur la carte grise. Véhicule d'attend de 1988)
-(J.1) Genre national ? Ou puis je trouver cela sur la carte grise ??
Puis aussi
-(E) N° d'identification du véhicule ???
Puis ,
-(D2) Type de variante version ??
Merci de me répondre le plus vite possible, si quelqu'un trouve réponse à mes questions.
A voir également:
- Déclaration de cession d'un véhicule
- Certificat cession vehicule 2024 - Guide
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
- Durée de validité d'un certificat de cession de véhicule ✓ - Forum Automobile
- Peut on vendre un véhicule avec une déclaration valant saisie - Forum Justice
- Déclaration valant saisie du tribunal judiciaire sur moto - Forum Automobile
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snocky.
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14 avril 2015 à 23:17
14 avril 2015 à 23:17
Bjr, le genre natianl est un VP si il s'agit d'une voiture, ou CTTE pour un utilitaire, le numero d'identifaction est le numero de serie(le plus long numero sur la carte grise), et le reste, c'est le type mine