Répartition de charges pour rez de jardin
Twin
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Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Pour compléter ma question du 23 mars, sur le règlement de copropriété il est noté que les propriétaires (jouissance privative) des jardins devront en assurer l'entretien et particulièrement remplacer les arbustes qui périraient.
Dans notre cas les cyprès sont verts mais ils ont 50 ans pour certains
Le mot entretien dans le règlement donne-t-il le droit à la copropriété de nous imposer ces travaux avec cette répartition.
Je vous remercie pour votre réponse
Twin
Pour compléter ma question du 23 mars, sur le règlement de copropriété il est noté que les propriétaires (jouissance privative) des jardins devront en assurer l'entretien et particulièrement remplacer les arbustes qui périraient.
Dans notre cas les cyprès sont verts mais ils ont 50 ans pour certains
Le mot entretien dans le règlement donne-t-il le droit à la copropriété de nous imposer ces travaux avec cette répartition.
Je vous remercie pour votre réponse
Twin
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1 réponse
Bonjour,
Il faut interpréter le règlement de copropriété. C'est bien à vous à "entretenir voire tailler" si besoin ces arbustes mais cette haie appartenant à la copropriété, ce n'est pas à vous à la renouveler.
remplacer les arbustes qui périraient.
C'était valable lors de la plantation mais plus maintenant.
Cdlt.
Il faut interpréter le règlement de copropriété. C'est bien à vous à "entretenir voire tailler" si besoin ces arbustes mais cette haie appartenant à la copropriété, ce n'est pas à vous à la renouveler.
remplacer les arbustes qui périraient.
C'était valable lors de la plantation mais plus maintenant.
Cdlt.
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