Sujet Précédent Sujet Suivant

Pour une piscine

mamizor Messages postés 7 Date d'inscription mardi 29 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2015 - 24 mars 2015 à 14:53
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 24 mars 2015 à 16:08
Bonjour,
voilà : piscine coque de 7mX4m, hauteur d'eau : 1m50, semie- enterrée : elle est 50cm au dessus du sol , posée sur graviers et sable , aucune maçonnerie , le " deck" est en bois (comme un parquet :il peut être démonté ) est ce imposable ? et si oui : combien ?? merci !! toutes les réponses trouvées sont confuses !!!!

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 258
24 mars 2015 à 15:06
Bonjour

Ta piscine, si elle a fait l'objet d'une déclaration préalable en mairie, sera soumise à la taxe d'aménagement.
Et comme elle modifiera la valeur locative de la maison, cela aura également un impact sur la TF et la TH.

Cordialement
0
mamizor Messages postés 7 Date d'inscription mardi 29 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2015 3
24 mars 2015 à 15:48
merci beaucoup :! le pisciniste n'a fait aucune déclaration préalable
0
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 258 > mamizor Messages postés 7 Date d'inscription mardi 29 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2015
24 mars 2015 à 16:08
Et pourtant c'est obligatoire...
0

Discussions similaires

impôts piscine non utilisée et non utilisable
fab -
fanchb29 -

2 réponses
piscine construite en 1998 sans demande préalable
blettecarotte -
Josh Randall -

3 réponses
Reboucher une piscine enterrée
renos -
renos -

7 réponses
Nouveau PLU pendant construction piscine
Loulid38 -
Josh Randall -

1 réponse
Piscine et limite séparative
AssTech -
AssTech -

11 réponses