Pour une piscine
mamizor
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
voilà : piscine coque de 7mX4m, hauteur d'eau : 1m50, semie- enterrée : elle est 50cm au dessus du sol , posée sur graviers et sable , aucune maçonnerie , le " deck" est en bois (comme un parquet :il peut être démonté ) est ce imposable ? et si oui : combien ?? merci !! toutes les réponses trouvées sont confuses !!!!
voilà : piscine coque de 7mX4m, hauteur d'eau : 1m50, semie- enterrée : elle est 50cm au dessus du sol , posée sur graviers et sable , aucune maçonnerie , le " deck" est en bois (comme un parquet :il peut être démonté ) est ce imposable ? et si oui : combien ?? merci !! toutes les réponses trouvées sont confuses !!!!
1 réponse
Bonjour
Ta piscine, si elle a fait l'objet d'une déclaration préalable en mairie, sera soumise à la taxe d'aménagement.
Et comme elle modifiera la valeur locative de la maison, cela aura également un impact sur la TF et la TH.
Cordialement
Ta piscine, si elle a fait l'objet d'une déclaration préalable en mairie, sera soumise à la taxe d'aménagement.
Et comme elle modifiera la valeur locative de la maison, cela aura également un impact sur la TF et la TH.
Cordialement
mamizor
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merci beaucoup :! le pisciniste n'a fait aucune déclaration préalable
Josh Randall
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mamizor
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Et pourtant c'est obligatoire...
La législation juridique et financière évolue en permanence...