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Pour une piscine

mamizor Messages postés 7 Date d'inscription mardi 29 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2015 - 24 mars 2015 à 14:53
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 24 mars 2015 à 16:08
Bonjour,
voilà : piscine coque de 7mX4m, hauteur d'eau : 1m50, semie- enterrée : elle est 50cm au dessus du sol , posée sur graviers et sable , aucune maçonnerie , le " deck" est en bois (comme un parquet :il peut être démonté ) est ce imposable ? et si oui : combien ?? merci !! toutes les réponses trouvées sont confuses !!!!

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
24 mars 2015 à 15:06
Bonjour

Ta piscine, si elle a fait l'objet d'une déclaration préalable en mairie, sera soumise à la taxe d'aménagement.
Et comme elle modifiera la valeur locative de la maison, cela aura également un impact sur la TF et la TH.

Cordialement
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mamizor Messages postés 7 Date d'inscription mardi 29 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2015 3
24 mars 2015 à 15:48
merci beaucoup :! le pisciniste n'a fait aucune déclaration préalable
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255 > mamizor Messages postés 7 Date d'inscription mardi 29 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2015
24 mars 2015 à 16:08
Et pourtant c'est obligatoire...
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