Appel a la decision du juge
klemence53
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klemence53 -
klemence53 -
Bonjour,
voila mon conjoint est séparé de son ex depuis avril 2012 ils ont eu un enfant pendant leur relation qui est née en décembre 2011. Au debut de leur relation ils avaient mis a l'amiable une garde alternée en place. Mais quand elle a su que mon conjoint avait une nouvelle petite amie elle a décider de demander la garde complete de sa fille. De plus elle a privée sa fille de son père durant 3 mois (il n'a pas pu la voir ni l'avoir au téléphone et ni avoir de nouvelles). La decision du juge a été prononcée en decembre 2013 où la garde alternée a été mise en place 1 semaine sur deux. La mère a fait appel à la décision en mars 2014 et la cour d'appel a été saisie en fevrier 2015 nous auront donc la réponse debut avril.
Je voudrais savoir si la décision de la cours d'appel est favorable à la garde alternée (soit la situation jusqu'a ce jour) et que l'appel de la mere est refusé pour une garde complète, peut-elle à nouveau faire appel à la décision pour encore demander la garde complète ou bien n'a t elle plus le droit de saisir la cours d'appel ?
voila mon conjoint est séparé de son ex depuis avril 2012 ils ont eu un enfant pendant leur relation qui est née en décembre 2011. Au debut de leur relation ils avaient mis a l'amiable une garde alternée en place. Mais quand elle a su que mon conjoint avait une nouvelle petite amie elle a décider de demander la garde complete de sa fille. De plus elle a privée sa fille de son père durant 3 mois (il n'a pas pu la voir ni l'avoir au téléphone et ni avoir de nouvelles). La decision du juge a été prononcée en decembre 2013 où la garde alternée a été mise en place 1 semaine sur deux. La mère a fait appel à la décision en mars 2014 et la cour d'appel a été saisie en fevrier 2015 nous auront donc la réponse debut avril.
Je voudrais savoir si la décision de la cours d'appel est favorable à la garde alternée (soit la situation jusqu'a ce jour) et que l'appel de la mere est refusé pour une garde complète, peut-elle à nouveau faire appel à la décision pour encore demander la garde complète ou bien n'a t elle plus le droit de saisir la cours d'appel ?
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1 réponse
On ne peut pas savoir à l'avance ce que décidera le juge.
Mais si la garde alternée se passe bien, je doute que le juge change un mode de garde qui est en place depuis 1 ans et demi.
Il faudrait à la mère des motifs (grave) pour enlever la garde alternée au père.
Mais si la garde alternée se passe bien, je doute que le juge change un mode de garde qui est en place depuis 1 ans et demi.
Il faudrait à la mère des motifs (grave) pour enlever la garde alternée au père.
klemence53
Merci pour votre réponse mais savez vous si elle peux à nouveau faire appel si la décision est favorable pour le papa