Limite de construction avec zone d'aisance

yug - 10 mars 2015 à 10:38
Rochat1 Messages postés 12896 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2024 - 10 mars 2015 à 14:16
Bonjour,
Je viens d'acquérir un terrain dans un lotissement, sur ce terrain il y a une zone appelée "aisance".
Je sais que je peux construire en limite de cette zone, seulement ma maison se compose de deux niveaux, le niveau supérieur, donc l'étage se trouve décalé par rapport au niveau inférieur de telle sorte que ça s'apparente à un balcon.
Ma question: je voudrais savoir si je peux placer le niveau inférieur à la limite de la dite zone et ainsi avoir le niveau supérieur empiétant sur cette zone.

1 réponse

Rochat1 Messages postés 12896 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 7 septembre 2024 5 960
10 mars 2015 à 14:16
Bonjour,

et ainsi avoir le niveau supérieur empiétant sur cette zone.

Certainement pas. L'ensemble immobilier doit se trouver à l'aplomb de la limite de cette zone. C'est d'une logique imparable !
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