Demande d'explications sur les taxes
pochu32
Messages postés
3
Date d'inscription
samedi 5 avril 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
23 février 2015
-
23 févr. 2015 à 17:37
kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 - 24 févr. 2015 à 08:49
kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 - 24 févr. 2015 à 08:49
A voir également:
- Demande d'explications sur les taxes
- Demande d'explication pour absence - Guide
- Reponse a une demande d'explication pour mauvais comportement - Forum litiges
- Lettre de demande d'explication pour absence pdf ✓ - Forum salariés
- Demande d'explication pour insubordination ✓ - Forum litiges
- Objet taxé taxes à collecter - Forum Consommation
1 réponse
LeChatDeGastonLagaffe
Messages postés
857
Date d'inscription
samedi 21 avril 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
12 juin 2021
535
23 févr. 2015 à 18:22
23 févr. 2015 à 18:22
Bonjour,
Pour le RSI c'est normal. Vous dépendez de la MSA pas du RSI.
Pour la CFE, je pense qu'il y a une exonération la première année.
Pour le RSI c'est normal. Vous dépendez de la MSA pas du RSI.
Pour la CFE, je pense qu'il y a une exonération la première année.
23 févr. 2015 à 18:29
Modifié par LeChatDeGastonLagaffe le 23/02/2015 à 18:56
La MSA c'est l'équivalent du RSI pour les agriculteurs.
23 févr. 2015 à 19:00
23 févr. 2015 à 19:33
24 févr. 2015 à 08:49
Le Chat a raison mais pour être plus précis encore, tout dépend de votre activité en parcs et jardins. La création de jardins, réalisation, entretien lorsque l'entreprise a produit les plants relève bien de la MSA mais la création parcs et jardins avec terrassement relève du RSI. Il existe des nomenclatures dans les CFE pour s'y retrouver comme celle-ci, page 5 pour vous :
http://www.charente-maritime.chambagri.fr/fileadmin/publication/CA17/16_Entreprise_Agricole/CFE/Documents/Liste_des_activités.pdf