Droits et servitudes
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reghino
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reghino Messages postés 5 Statut Membre -
reghino Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour, bonjours
tout d'abord merci a la personne qui m'a répondu au sujet
de ma question en ce qui concerne les écoulements des eaux qui se déversent
sur la route départementale mais , mon voisin qui est a mon sens responsable de cette situation car pour sa commodité personnelle afin d'avoir accés a ses vignes qui sont situées de part et d'autre du chemin de servitude a araser les rigoles d'écoulements
depuis il prétends que je participe a la réfection du chemin comme si nous étions en coproprieté sur ce chemin passent ses locataires ainsi que des engins agricoles (tracteurs ou autres) que puis je faire afin de ne pas étre tenu a participer a des frais que je n'ai pas occasionner et que je tiens pour responsable
de ces nuisances que mon voisin
tout d'abord merci a la personne qui m'a répondu au sujet
de ma question en ce qui concerne les écoulements des eaux qui se déversent
sur la route départementale mais , mon voisin qui est a mon sens responsable de cette situation car pour sa commodité personnelle afin d'avoir accés a ses vignes qui sont situées de part et d'autre du chemin de servitude a araser les rigoles d'écoulements
depuis il prétends que je participe a la réfection du chemin comme si nous étions en coproprieté sur ce chemin passent ses locataires ainsi que des engins agricoles (tracteurs ou autres) que puis je faire afin de ne pas étre tenu a participer a des frais que je n'ai pas occasionner et que je tiens pour responsable
de ces nuisances que mon voisin
A voir également:
- Droits et servitudes
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Droits de succession - Guide
- Droits et finances forum - Guide
- Montant total de vos droits suspendus - Forum CAF
1 réponse
re,
Restez et réécrivez sur votre premier post où j' ai répondu, ici:
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6656116-chemin-et-servitude
Et contentez vous de cliquer sur " REPONDRE " mais n' ouvrez pas un autre post sur le même sujet, c' est interdit par la charte et pas pratique.
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Restez et réécrivez sur votre premier post où j' ai répondu, ici:
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6656116-chemin-et-servitude
Et contentez vous de cliquer sur " REPONDRE " mais n' ouvrez pas un autre post sur le même sujet, c' est interdit par la charte et pas pratique.
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
internet mais voyez vous mon voisin se croit tout permis et cela m angoisse je ne sais pas si un constat d'huissier serait bienvenue?dans tout les cas soyer remercier
cordialement