Droit d'avoir un chien ? CANADA
chepits
Messages postés
2
Date d'inscription
vendredi 6 février 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
6 février 2015
-
Modifié par kasom le 6/02/2015 à 18:17
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 7 févr. 2015 à 10:03
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 7 févr. 2015 à 10:03
A voir également:
- Droit d'avoir un chien ? CANADA
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Fourrière chien - Guide
- Suspension droit caf combien de temps ✓ - Forum CAF
- Peut-on porter plainte contre un chien qui a tué un chat ✓ - Forum Voisinage
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
2 réponses
Grandgil
Messages postés
113
Date d'inscription
jeudi 1 janvier 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
7 février 2015
71
6 févr. 2015 à 18:16
6 févr. 2015 à 18:16
Bonjour,
En cherchant un peu sur le site, vous auriez trouvé la réponse ici :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3960727-interdiction-d-avoir-un-chien-en-appartement
En cherchant un peu sur le site, vous auriez trouvé la réponse ici :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-3960727-interdiction-d-avoir-un-chien-en-appartement
kasom
Messages postés
32261
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
29 octobre 2024
8 829
7 févr. 2015 à 10:03
7 févr. 2015 à 10:03
bonjour
Un peu de lecture, j'espère que vous aurez vos réponses dedans
http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/co/lolo/index.cfm
Un peu de lecture, j'espère que vous aurez vos réponses dedans
http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/co/lolo/index.cfm
6 févr. 2015 à 18:18
Il vous a été précisé que cela se passe au Canada...vous ne lisez pas les réponses ???