Assainissement

Stevenm - 4 févr. 2015 à 11:46
 Stevenm - 4 févr. 2015 à 12:24
Bonjour à tous,

Je vous expose mon soucis:
Je suis propriétaire d'une maison depuis 5 ans et souhaite la racheter avec mon ami en sci. Au préalable je devrais faire les diagnostics obligatoires... Un voisin m'indiquent de faire également un diagnostic assainissement. C'est là que cela se complique puisque je pensais être en assainissement collectif. Je consulte mon acte de vente ou il est bien indiqué que je suis en réseau d'assainissement collectif... J'appelle le notaire qui me dit que l'info vient du vendeur et qu'à l'époque aucune obligation pour le notaire de vérifier en mairie...
Première question: y a t'il un recours? Et contre qui?
Mon voisin m'indique également qu'il craint que je ne possède pas de fosse septique mais un puisard! Ce qui est interdit... Cette info sera vérifié lorsque je ferais venir le SPANC.
Deuxième question: si il est confirmé que je dispose uniquement d'un puisard qu'elles démarches dois je effectuer et auprès de qui pour obtenir réparation?
Merci à vous pour réponses!!
Bien cordialement,

2 réponses

Rochat1 Messages postés 12907 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 19 décembre 2024 5 975
4 févr. 2015 à 12:04
Bonjour,

je suis en réseau d'assainissement collectif.. y a t'il un recours? Et contre qui?

Pourquoi un recours si vous êtes en assainissement collectif ? Je ne comprends pas votre question. Ensuite vous dites : si il est confirmé que je dispose uniquement d'un puisard Là il y a contradiction !

Je n'y crois pas. Comment voulez-vous que des WC se terminent dans un puisard ? Vous possédez certainement une fosse septique, cherchez bien !!

Cdlt.
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Bonjour et merci pour votre réponse!
J'ai voulu aller trop vite et oublié une info importante! Effectivement après avoir consulté la mairie, je ne suis pas en réseau d'assainissement collectif d'où ma question" ai je un recours?" Car sur mon acte de vente il est indiqué le contraire.

Par rapport à l'éventualité d'être sur une installation avec un puisard je vous confirme que cela est possible car mon voisin en a un et tout va dedans. Il sait que cela est interdit et c'est lui qui m'a mis la puce à l'oreille.

Merci à vous!!
Bien cordialement,
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