Réabiliter un garage en maison sur un terrain non constructible
maxfree85
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 31 janv. 2015 à 23:05
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Josh Randall
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Bonjour,
Bonne question. Tout va dépendre de l'inconstructibilité réelle du terrain et de ce que prévoit le POS/PLU de la commune.
Bonne question. Tout va dépendre de l'inconstructibilité réelle du terrain et de ce que prévoit le POS/PLU de la commune.