voiture

Question

Bonjour, 
j'ai un gros souci , j'ai acheter une petite fiât en suisse , je suis français , j'ai fait toute les démarche pour la faire dédouaner en suisse pour quelle rentre en France sa c'est fait , jusque ici tous va bien . âpre , la ou j'ai le souci c'est avec la carte grise , a chaque fois que je fait ma carte grise en ligne , y me demande l'immatriculation ...... le souci c'est quand un suisse vent sa voiture , y prend c'est plaque car c'est son assurance et tout ..... donc je suis bloquer car pas d'immatriculation  :( .... qui dit pas de voiture , dit plus de boulot et tous , si on pouvait me donner un petit coups de pouce , en me donnant un site sa serré vachement sympas  ..... merci d'avance .

cristali · Answer

bonjour, déplace toi a la préfecture, tu pourras surement y résoudre ton problème.

dany311 · Answer

bonjour

regardez ceci
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20992

et plus particulièrement

Plaques d'immatriculation 

À son entrée en France, le véhicule devra être pourvu de plaques d'immatriculation valides. Si elles ne sont pas valides, vous risquez l'immobilisation du véhicule par les forces de police.

Certains pays délivrent des plaques provisoires destinées à l'exportation. Lorsque les plaques ont perdu leur validité, le véhicule doit circuler avec un certificat d'immatriculation spécial WW,


Certains autres exigent la radiation du véhicule de leurs registres nationaux ou/et la restitution des plaques d'immatriculation avant de quitter leur territoire.



et

Véhicule provenant d'un pays hors UE 

Vous devez régler les droits de douane et la TVA auprès d'un bureau de douane. 

Vous devez obtenir un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI), auprès de la Dreal/Driee/Deal compétente, selon votre domicile si vous n'avez pas :

soit un certificat de conformité à un type CE,


soit une attestation d'identification à un type CE.


Ces 2 documents sont remis par le constructeur au moment de la vente initiale du véhicule. Il peut aussi vous délivrer des copies.

CBS83 · Answer

Bonjour,

Attention la démarche est plus compliquée :

1) Payer la TVA en France... vous êtes allé voir les douanes suisse, il fallait aussi aller les douanes francaises avec les papiers d'exportation et le document EUR1. Là 20% du prix d'achat du véhicule + 10% de frais de douane.

2) il va vous falloir un COC : Certificate of Conformity. En gros le certificat de conformité européen qui reprend les caractéristiques technique du véhicule et confirme que le véhicule est bien conforme aux normes européennes.
Ca se demande auprès du constructeur (attention aux sites d'arnaques) :
http://www.homologationfiatgroup.fr/Fiat/
(site officiel)

3) Allez en préfecture pour faire une demande d'immatriculation provisoire (plaque WW) qui sera valable 15jours le temps de passer les formalités et de rouler sur le territoire francais uniquement avec les originaux & copies des éléments précédents et de la facture d'achat.

4) Assurez votre véhicule avec la plaque WW

5) Avec le COC il va vous falloir passer un Controle technique (le centre de CT doit refuser de vous faire passer un CT sans ce certificat, s'il accepte malgré l'absence de COC il est en infraction)

6) allez au centre des impots le plus proche pour faire dédouaner le véhicule (si d'occasion) avec originaux et copie de : CNI / Attestaiton de domicile / CG du véhicule / Facture d'achat ou certificat de cession / Attestation des douanes. Le centre des impots va vous donner un quitus fiscal.

7) Allez en préfecture pour faire immatriculer votre véhicule avec tous les éléments précédents en plus des éléments classique (CG CNI formulaire de demande d'immatriculation etc.)

La demande prend entre 3 et 8 jours, le temps des vérifications. Vous pouvez demander un certificat provisoire d'immatriculation le temps de recevoir la CG.

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