Fugue et mort de mon chien dûe à négligence de mon voisin
charlesmax79
Messages postés
2
Date d'inscription
mardi 18 novembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
18 novembre 2014
-
18 nov. 2014 à 15:45
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 - 18 nov. 2014 à 16:48
feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 - 18 nov. 2014 à 16:48
A voir également:
- Fugue et mort de mon chien dûe à négligence de mon voisin
- Modele lettre d'avertissement pour négligence professionnelle - Guide
- Mon chien a tué le chien du voisin ✓ - Forum Justice
- La fenêtre de mon voisin donne sur mon jardin - Forum Immobilier
- Mon voisin fume de l'herbe et ca sent chez moi ✓ - Forum Voisinage
- Ultrason pour chien du voisin - Forum Voisinage
1 réponse
djivi34
Messages postés
1497
Date d'inscription
lundi 25 août 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
1 avril 2015
317
18 nov. 2014 à 16:22
18 nov. 2014 à 16:22
Bonjour,
j'aurais tendance à vous dire que c'est vous, propriétaire de votre chien, qui en êtes responsable en toute circonstance, et que vous auriez dû l'attacher ou le faire rentrer dans votre maison pendant les travaux de ce mur mitoyen.
Désolée. Mais, je ne suis pas juriste...
Cordialement.
j'aurais tendance à vous dire que c'est vous, propriétaire de votre chien, qui en êtes responsable en toute circonstance, et que vous auriez dû l'attacher ou le faire rentrer dans votre maison pendant les travaux de ce mur mitoyen.
Désolée. Mais, je ne suis pas juriste...
Cordialement.
18 nov. 2014 à 16:28
1- Je n'ai pas été prévenu à l'avance des travaux
2- Je n'ai jamais donné d'autorisation ni écrite ni verbale de toucher au grillage
3- C'est fois les travaux terminés que j'ai sorti le chien et que le grillage n'avait pas été remis en état et ne l'est toujours pas !
18 nov. 2014 à 16:36
18 nov. 2014 à 16:48
1000 excuses.
Il n'en reste pas moins, à mon humble avis, que vous êtes seul responsable de votre chien.
Cdlt.
18 nov. 2014 à 16:48