Barrage sur bornes
moumousse
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moumousse -
moumousse -
Bonjour,
mon voisin veut démonter le barrage qui est sur bornes depuis 1998 nous avons payer les frais tous les deux. c'est lui qui à voulu à l'époque que le barrage soit sur bornes. aujourd'hui il veut démonter les poteaux cars s'est lui qui les à payer pour les faire reculer à moins 0.25 cm de la borne, donc le grillage ne tiendras plus. en a t'il le droit.
Merci
mon voisin veut démonter le barrage qui est sur bornes depuis 1998 nous avons payer les frais tous les deux. c'est lui qui à voulu à l'époque que le barrage soit sur bornes. aujourd'hui il veut démonter les poteaux cars s'est lui qui les à payer pour les faire reculer à moins 0.25 cm de la borne, donc le grillage ne tiendras plus. en a t'il le droit.
Merci
2 réponses
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Bonjour,
pour quelle raison veut il le reculer de 0m25 ? -
C'est quoi "un barrage sur bornes", Monsieur svp ?
Suis p'têt' niais, mais pour moi, un barrage, c'est ça >>> http://barrages-hydroelectriques.e-monsite.com/medias/images/barrage-voute-de-castillon-en-france.jpg
La législation juridique et financière évolue en permanence...