Probleme de voisin

Question

Bonjour, j'ai vendu un terrain il y a 15 ans à coté de chez moi ....
l'ancien propriétaire à construit une cuisine sur le terrain en mitoyenneté.
Entre temps il ont vendu leur propriété, il y a 14 ans.
Actuellement, je veux construire un garage mais je me suis aperçu que les anciens  propriétaires ont construit chez moi, J'ai vu ma nouvelle voisine pour expliquer le problème elle m'a expliquée que c'était pas sont problème  qu'elle avait achetée la propriété en état et quelle avait pas l'intention de démontée quoi que se soit.......
Comment récupérer  mon terrain et démonter cette cuisine qui est construit chez moi,
J'attends vos réponses ,merci d'avance..........

sylvette40000 · Answer

bonsoir, il doit bien y avoir au cadastre le croquis de votre terrain et celui de votre nouvelle voisine avec les bornages d'origine des géomètres !!! allez au cadastre et même à votre mairie !! ils doivent l'avoir...
Cdlt

Enka1 · Answer

Bonsoir, 

Le cadastre est un document fiscal et pas une preuve des limites de propriété et quand un terrain n' est pas borné, on ne connait pas les limites réelles.

Veuillez expliquer en détail le contexte. Vous parlez également de terrain en mitoyenneté, mais vous êtes en copropriété ? ... car votre message est on ne peut plus flou sur l' ensemble.

Merci. 
 
De par certains  crimes tels que sont,  entre autre, le totalitarisme et la discrimination, ce ne sont pas l' homme ou la femme qui sont atteints, mais l' humanité toute entière ...

sylvette40000 · Answer

RE ! Enkal ;  décidemment nous sommes attirés par les mêmes sujets, mais vous êtes apparemment plus calé que moi !
 je m'échappe ! bonne soirée

sylvette40000 · Answer

Bonjour, je suis moi même propriétaire d'une habitation ; j'ai regardé dans mes papiers, mes archives et j' ai trouvé la trace de mon terrain avec ses mesures, dans : "le plan de masse, le plan de bornage, le plan de situation" tous ces documents sont temponnés par un cabinet de géomètre officiel , qui a fait le bornage !!!

vous devez avoir, dans vos papiers, quelque part, ce terrain borné par des géomètres, puisque c'est obligatoire pour le vendre, qui soit borné, pour délimité le nouveau terrain vendu et que les noms des anciens et furtures proprios, soient changés. 

Votre maire, doit avoir, une trace puisque le terrain fait parti de sa commune et le cabinet de géomètre, auquel, vous avez fait appel pour la vente, doit l'avoir aussi !!! appellez les, demandez leur si ils ont une copie et posez la question du voisin qui a installé une construction, sur ce que vous pensez être à vous ! les géomètres sont les mieux placés pour vous répondre.
 
si vous retrouvez ces plans de masse, de bornage, faites des photocopies, avec les mesures, faite une lettre recommandée avec AR avec le commentaire du géomètre et envoyez pour voir, déjà comment votre "chère voisine" va réagir!

Enka1 · Answer

Re, 

Bonjour, 

" Elle veut rien savoir et ma dit que cela ira au tribunal si nécessaire, vu la tournure des choses je veux récupèrer l empiètement COMMENT FAIRE. "

Pas 36 solutions ! ... Il vous faudra aller au tribunal pour obtenir la démolition de l' ouvrage qui ne doit empiéter d' aucune manière sur votre propriété.


La jurisprudence est très stricte en la matière.

Donc, prendre un avocat.

Voir si vous avez ou pas avec votre assurance habitation ou à part,  une assurance juridique et dans ce cas leur téléphoner pour ouvrir un dossier en expliquant ce qui se passe et leur consigner cela par écrit dans votre demande , ceci avant toute procédure pour obtenir leur accord de prise en charge. 
 
De par certains  crimes tels que sont,  entre autre, le totalitarisme et la discrimination, ce ne sont pas l' homme ou la femme qui sont atteints, mais l' humanité toute entière ...

sylvette40000 · Answer

Re ! logiquement, si cette construction est sur votre terrain, le bornage fait la différence !!! Trop facile !!! prendre le maire comme témoin est dissuasif (ben voyons!!)

Enka1 a parfaitement raison ! il y a mauvaise foi et un sans gène évident.
puisque vous avez une assurance juridique, foncez et expliquez leur  et si ils vous répondent pas la négative, demandez leur qui peut vous aider ? comment faire ? profitez en, vous restez leur client.

j espère que vous nous donnerez des nouvelles, 
bon jour férié !!!

sylvette40000 · Answer

je viens de voir votre dernier mot comme quoi, elle vous a dit que c'était perdu d'avance parce qu'il y 10 ans !             en plus elle vous nargue !!!! 
ça serait peut être intéressant de poser la question à un notaire !!! peut etre, peut il vous apporter une réponse sur les fameux 10 ans ou 30 ans !
je comprends votre envie de lui clouer le bec à l'autruche qui vous sert de voisine !!!
tenez nous au courant, on espère que vous allez remporter la bataille.
cordialement

relou · Answer

bonjour
J'ai du mal à comprendre que suite à la vente il y a 15ans et la construction de la cuisine vous n'ayez pas réagi à ce moment là en voyant cette construction déborder sur votre terrain .

votre voisine actuelle a acheté il y a 14 ans en l'état et vous voulez lui faire démolir aujourd'hui je peux comprendre son étonnement et sa réaction.

Mais peut être avez vous raison juridiquement .De toute manière il va falloir faire un procès.

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