Sujet Précédent Sujet Suivant

Jouissance exclusive

exos69 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 15 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 - 15 oct. 2014 à 15:37
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 15 oct. 2014 à 20:31
Dans ce cadre, peut-on dire que la réfaction d'un gazon incombe en totalité ou en partie à la copropriété comme cela est la règle pour un locataire lors du changement d'un chauffe-eau?
En effet, la réfaction d'un gazon est considéré à être refait au bout de 10ans, donc cela ne peut être assujetti à de l'entretien courant qui incombe naturellement au bénéficiaire.
Merci de vos réponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
15 oct. 2014 à 19:14
C'est pas très clair ; de quel gazon et de quels espaces verts parlez-vous exactement ?

Vous êtes un copropriétaire avec un jardin en jouissance exclusive et vous souhaitez que la copropriété vous offre un gazon tout neuf c'est ça ?
0
Réponse 2 / 2
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 639
15 oct. 2014 à 20:31
Bonsoir,

Je vois que vous avez oublié la formule de politesse ...

Vous êtes propriétaire, locataire ?

Que dit le règlement de copropriété ?
0

Discussions similaires

droit de visite et autorité parentale exclusive?
maman7sur7 -
sophiag -

8 réponses
garde exclusive appel pour garde altnernée
zezette -
cess71640 -

21 réponses
Un papa peut-il avoir la garde exclusive de ses enfants? (Belgique)
FreedomDad -
DorisOups -

18 réponses
Autorité parentale exclusive
Racha.1982 -
Racha.1982 -

8 réponses
Jouissance d’un terrain
Croset -
Utilisateur anonyme -

1 réponse