Ravalement de façade et syndic

blygsope Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 15 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2014 - Modifié par blygsope le 15/10/2014 à 16:18
 zr - 15 oct. 2014 à 18:59
Bonjour je suis propriétaire d'un appartement dans une résidence contenant 3 blocs distinct
nous sommes tous propriétaire a TITRE EXCLUSIF et non pas seulement a titre de jouissance exclusive.
il se trouve que le premier bloc longe une avenue et aurai besoin d'un ravalement
les autre blocs se situent à l'écart de l'avenue et ne sont pas salis par les voitures je voudrais savoir si le syndic peut imposer un ravalement de tous les bâtiments.

2 réponses

andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
Modifié par andre78fr le 15/10/2014 à 19:09
Le syndic ne décide de rien ; il applique ce qui est prévu dans votre règlement de copropriété et qu'il convient de relire avec attention. Sur le principe je suis plutôt favorable à la solidarité, le jour où la toiture d'un bloc au fond sera à refaire vous apprécierez de mutualiser la dépense...

J'avais mal lu la question... ce n'est pas un problème de répartition des dépenses mais de faire un bâtiment ou les trois... pardon ! Dans ce cas c'est effectivement aux copropriétaires de décider en AG et la question est de savoir comment ça va être présenté.

Le syndic (avec le conseil syndical) peut proposer une résolution unique ("ravalement des 3 bâtiments") à voter par l'ensemble des copropriétaires comme il peut proposer 3 résolutions ; les copropriétaires de chaque bâtiment décident pour leur bâtiment (dans ce cas, chacun paye). On peut également imaginer 3 résolutions à voter par tout le monde mais pour distinguer les 3 bâtiments...

La question de la répartition (des voix et donc des dépenses) est donc très importante dans la préparation de l'ordre du jour... le Conseil Syndical doit être associé !!!
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le syndic n'impose rien, c'est les copropriétaires qui votent et decident en AG...
en revanche les bâtiments de france peuvent imposer un réfection des 3 immeubles.
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