Diviser un terrain déjà construit
Marione05
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Gasc -
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Bonjour.
Il y a deux ans, nous avons acheté la moitié d'un grand terrain de 1000 m2, à deux couples (soit 500 m 2 chacun).
Nous avons construit chacun notre maison, mais nous sommes toujours en indivision sur le terrain, que nous possédons à 25% par personne.
Nous voudrions maintenant diviser notre terrain, pour être chacun chez soi.
Mais ma notaire me parle d'une taxe équivalente à 2.5% de la valeur du terrain plus des habitations, soit environ 18000 euros, ce que nous ne pouvons pas assurer.
Cette taxe est elle exigible dans tous les cas?
Existe t'il un autre moyen pour se diviser, à part la copropriété?
Merci!
Il y a deux ans, nous avons acheté la moitié d'un grand terrain de 1000 m2, à deux couples (soit 500 m 2 chacun).
Nous avons construit chacun notre maison, mais nous sommes toujours en indivision sur le terrain, que nous possédons à 25% par personne.
Nous voudrions maintenant diviser notre terrain, pour être chacun chez soi.
Mais ma notaire me parle d'une taxe équivalente à 2.5% de la valeur du terrain plus des habitations, soit environ 18000 euros, ce que nous ne pouvons pas assurer.
Cette taxe est elle exigible dans tous les cas?
Existe t'il un autre moyen pour se diviser, à part la copropriété?
Merci!
A voir également:
- Peut on diviser un terrain en indivision
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Liquidation indivision - Guide
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- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
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2 réponses
Bonjour. Non, vous n'avez pas d'autre solution et les frais sont ceux d'un partage de l'indivision. J'ajoute, ce que vous ne savez peut-être pas, qu'il n'y a pas seulement le terrain qui est en indivision, mais également vos maisons.
Vous avez donc tout intérêt à mettre fin à cette situation. je suis surpris que le notaire qui a établi l'acte d'acquisition du terrain ne vous ait pas mis en garde contre ce type d'acquisition, parfois dangereux.
Vous avez donc tout intérêt à mettre fin à cette situation. je suis surpris que le notaire qui a établi l'acte d'acquisition du terrain ne vous ait pas mis en garde contre ce type d'acquisition, parfois dangereux.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je sais qu'il est trop tard maintenant que les maisons sont construites; mais aurions nous pu nous diviser avant de construire, en déposant un permis d'aménager?
La solution qui me semble la moins couteuse maintenant, c'est de nous mettre en copropriété horizontale, avec parties privatives.
Merci encore de vos réponses, Gasc et dany 311