Terrain zone NAa
MarreDesRelous
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2 réponses
Josh Randall
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10 oct. 2014 à 14:36
10 oct. 2014 à 14:36
Bonjour
Il y de fortes chances que ce zonage fasse référence à une zone agricole. Donc si projet de construction il y a, il ne pourra sans doute pas être lié à autre chose qu'une activité agricole.
Tu pourras sans doute trouver le règlement (carte communale/POS/PLU) auprès de la communauté de commune ou éventuellement auprès de la Préfecture.
Il y de fortes chances que ce zonage fasse référence à une zone agricole. Donc si projet de construction il y a, il ne pourra sans doute pas être lié à autre chose qu'une activité agricole.
Tu pourras sans doute trouver le règlement (carte communale/POS/PLU) auprès de la communauté de commune ou éventuellement auprès de la Préfecture.
MarreDesRelous
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10 oct. 2014 à 14:44
10 oct. 2014 à 14:44
Bonjour et Merci !
La communauté de commune, merci je n'y avais pas pensé .
Je fonce :) et vous tiens au courant.
Merci !!
La communauté de commune, merci je n'y avais pas pensé .
Je fonce :) et vous tiens au courant.
Merci !!