Rupture tuyau enterré évacuation eaux pluie & autre utilisateur

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Buenos74 Messages postés 4336 Date d'inscription vendredi 20 avril 2012 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2016 - 6 oct. 2014 à 21:04
BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 - 29 mars 2015 à 11:48
Bonsoir à tous,

je m'excuse d'avance car mon récit va être long tellement l'affaire est complexe.

Voilà, mes parents sont propriétaires de leur maison depuis + de 35 ans...... A l'époque (1976) la mairie a rendu constructible plusieurs lots de terrain, dont celui de mes parents, et c'est là que tout se complique......
Ces terrains sont situés de part et d'autre de 2 anciens étangs qui ont donc été asséchés pour l'agriculture. MAIS..... pour pouvoir rendre cela possible, ils ont décidé de faire passer un énorme tuyau entre les 2 étangs sous le terrain de mes parents pour évacuer les eaux pluviales, tuyau qui se déverse dans un ruisseau entre chez mes parents et un des terrains agricoles.
C'est bon vous suivez ??
Ok, dans ce tuyau se déversent également les eaux pluviales de mes parents mais le raccord se trouve en aval de la rupture..........
Bon, passons aux dégâts : la rupture de cette canalisation a entraîné un effondrement de la cour de mes parents (trou de 1m3 environ, pour ce qui est visible du moins !!).
L'assurance de mes parents, après déclaration du sinistre, se retourne donc contre la société qui exploite les 2 anciens étangs et très certainement le ruisseau qui reçoit les eaux pluviales (malgré ce qu'ils affirment) : 1er procès : on gagne ! 2è en appel : on perd !! (pourquoi ? pot de fer contre pot de terre ?) Moi, je trouve ça abérrant !!
Bref, suite à cette décision, notre assureur abandonne la bataille !!
Bon, l'assurance accepte de nous rembourser l'enrobage de la cour et ,après passage de leur expert, 10 m3 de remblai alors qu'il en faut minimum 3 fois plus rien que pour le trou vers le tuyau car celui ci est enterré à 3m de profondeur............ alors pour refaire toute la cour, on n'en parle même pas !
Bien évidemment, ils ne remboursent pas la canalisation à changer...... A l'époque, ça pouvait aller car on parlait juste de la section cassée.............
MAIS, aujourd'hui ont débutés les travaux............ l'entrepreneur à commencé à creusé pour mettre le tuyau à jour et là, SURPRISE !! Le tuyau (environ 50 cm de diamètre et 10 cm d'épaisseur) n'est pas armé ! Et d'après lui, il est fissuré à divers endroits car le béton s'effriterait sous le poids de la terre..............
Retour de l'expert ! Encore un con soit dit en passant ! Il refuse toujours de prendre en charge le passage d'une caméra afin de voir l'état réel de la canalisation........
Parce que pour tout dire, quand on tape sur en tuyau en béton pour l'ouvrir avec une pelleteuse Cartepillar ben ça fend certainement ce dernier sur qques mètres et après on regarde avec la lumière de tèl portables : douteux !!
Bref, c'est sans parler du muret des voisins qui risque à tout moment de se casser la gueule......... excusez mon langage, je commence à bouillir un peu !!
Bref, c'est très compliqué d'autant que cette fameuse canalisation passe aussi sous la route de la commune !!
Donnez-moi svp votre premier avis et je pousserai les détails par la suite.......

NB : Le fameux ruisseau est envahi par les roseaux et à été entretenu en tout et pour tout 2 ou 3 fois en 35 ans.......... et je sais même pas s'il a été curé 1 seule fois !!

Merci d'avance à tous ceux qui voudront bien se creuser la tête avec moi ! Merci.

3 réponses

lekabilien Messages postés 16179 Date d'inscription jeudi 18 décembre 2014 Statut Contributeur Dernière intervention 21 février 2020 438
18 mars 2015 à 10:47
Bonjour buenos74.
Effectivement votre problème doit être très complexe ou a passé a travers sans être vu auparavant, d'ou l'absence de rèponses.
Désolé pour ma part de ne pouvoir apporter de réponses que vous attendez, mais je le pose cette question : celui qui a poser cette canalisation, donc la commune, est responsable de la maintenance, des réparations, et la responsabilité des dégâts causés par la rupture de ces tuyaux.
Sauf si la commune a rétrocédée la gestion de cet ensemble, mais il y a toujours un gestionnaire.
C'est un point de vue, je ne sais pas si j'ai raison, c'est ce que je pense sur ce que j'ai lu.
Je me doute que je ne vous apporte pas grand chose, désolé, mais je réagir.
Je vous souhaite du courage et une bonne résolution futur de vos soucis.
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