Sujet Précédent Sujet Suivant

Localisation de terrain hérité

GontranLeville34 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 24 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 août 2014 - 24 août 2014 à 05:25
 Gayomi - 24 août 2014 à 09:37
Bonjours je sais que je suis propriétaire d'un terrain agricole ou forestier hérité depuis plusieurs année et je pense qu'il n'est pas constructible , je souhaiterai savoirs ou il se trouve a qui dois je m'adresser ? et comment déterminé précisément sont emplacement merci d'avance

2 réponses

Réponse 1 / 2
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 702
Modifié par maylin27 le 24/08/2014 à 07:33
Bonjour,

et bien si vous etes propriétaire par héritage, regarder dans les documents remis par le notaire au moment du reglement de la succession car le terrain est référencé au cadastre et vous pouvez aller a la mairie ou il se situe pour obtenir l'adresse et le plan cadastral. Vous en profiterez pour demander si il est ou pas constructible

Cordialement

"la bêtise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
0
Réponse 2 / 2
Gayomi
24 août 2014 à 09:37
Bonjour,
Que savez-vous de cet héritage ? Le bien figure-t-il dans la déclaration de succession de la personne dont vous avez hérité ?
0

Discussions similaires

terrain non constructible et batisse en ruine
asophie -
nirvana -

13 réponses
cession parcelle terrain sans acte notarié
sophalex -
stg -

2 réponses
terrain non constructible,chalet possible????
lyly -
LIson -

20 réponses
Peut-on céder gratuitement un terrain ?
Floriane1968 -
Floriane1968 -

2 réponses
la faille pour construire sur un terrain agri
tonio113 -
domidel76 -

24 réponses