Achat maison sur terrain non contructible
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korado974
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Josh Randall Messages postés 28166 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28166 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour je sais j'ai déjà lu un sujet similaire, mais je me permet de reposer la question avec peut être une variante a ma question.
Avec ma femme nous somme intéresse par l'achat d'une maison dans le 91, la maison nous plait le prix es très inintéressant compte tenu de la superficie du terrain 2500m2 mais voila elle es construite sur terrain non constructible depuis plus de 10 ans, ma question es ce que la mairie peut la faire démolir et aussi es t'il vrai que après 10 ans une construction faite ne peut plus être démoli, c'est le vendeur qui ma dit cela sachant que je compte aller demain a la mairie me renseigne sur le plan d'urbanisme et puis si ce terrain devient constructible dans quelque année ça pourra être une bonne opération .
Merci pour vos réponse
Avec ma femme nous somme intéresse par l'achat d'une maison dans le 91, la maison nous plait le prix es très inintéressant compte tenu de la superficie du terrain 2500m2 mais voila elle es construite sur terrain non constructible depuis plus de 10 ans, ma question es ce que la mairie peut la faire démolir et aussi es t'il vrai que après 10 ans une construction faite ne peut plus être démoli, c'est le vendeur qui ma dit cela sachant que je compte aller demain a la mairie me renseigne sur le plan d'urbanisme et puis si ce terrain devient constructible dans quelque année ça pourra être une bonne opération .
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5 réponses
Alors la maison a ete construite en 3 partit la premiere toujours d'apres le vendeur elle date des annee 70 et il ma dit a cette epoque sur la commune c'etait deja non constructible maisndes accord verbal avait ete fait pour les 2 autre parti je pense que cela, c fait sans accord la, derniere date des annee 2000
Korado 974
C'est pour cela que demain je vais me renseigner a l'urbanisme pour voir le cadastre et pourquoi ce n'es pas constructible et si ca peut le devenir.
Non la maison ne sera pas démolie bien que construite sans permis.
Par contre, il sera pas possible d'y faire le moindre projet d'agrandissement. Les seuls travaux tolérés ne pourront être que des travaux liés à l'entretien de la maison.
Edit: Si le terrain n'est ps constructible c'est parce que la zone dans laquelle il se trouve ne l'est pas. Tout est indiqué dans le règlement d'urbanisme de la commune.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Par contre, il sera pas possible d'y faire le moindre projet d'agrandissement. Les seuls travaux tolérés ne pourront être que des travaux liés à l'entretien de la maison.
Edit: Si le terrain n'est ps constructible c'est parce que la zone dans laquelle il se trouve ne l'est pas. Tout est indiqué dans le règlement d'urbanisme de la commune.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
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