Les droits des grands parents

emeline70 Messages postés 7 Statut Membre -  
emeline70 Messages postés 7 Statut Membre -
Bonjour,

Je viens ici parce que j'ai un gros problème. moi et mon copain avons une petite fille âgée de 9 mois. mais le père de mon copain, donc le grand père de la petite veut m'attaquer en justice pour que se soit lui qui décide quand il veut voir la petite et pouvoir prendre autant de photos qu'il veut.

Quand je me suis mise avec mon copain, il ne voulait plus voir son père car il était toujours alcoolisé. Avec le temps il a recommencé a le voir. Quand je suis tombé enceinte le père de mon copain venais chez nous avec une bouteille et se la buvait tout seul, donc je me suis disputer avec lui en disant que tant qu'il buvait il ne reviendrais pas chez moi pour ma protection et celle de mon futur enfant.

Notre fille es née et la, la guerre a commencé. il c'est permis de mettre des photos de ma fille sur Facebook sans mon autorisation (il les a enlever quand je lui ai redis que je ne voulais pas en voir sur internet), après sa il es venu chez nous et a voulu prendre en photo ma fille et j'ai dit non car le coup de Facebook ne passe pas de plus il placarde des photos de ma fille partout chez lui et j'ai du mal venant d'un homme seul, d.onc il es parti en disant qu'il ne reviendrais plus

hier mon copain ma demander si son père pouvais venir voir la petite et j'ai dit oui. Mais son père n'a pas voulu, et a dit qu'il allais m'attaquer en justice .

De plus c'est un homme qui ma fait des menaces, me rabaisse et m'insulte

Auriez vous des conseils ?

merci beaucoup

9 réponses

GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   10 424
 
Bonjour,

Saisir la justice pour obtenir un droit de visite sur sa petite fille est un droit pour lui.

A vous de prouver qu'il n'est pas dans l'intérêt de votre fille de connaître son grand père.

Cordialement
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 247
 
Bonjour
Je ne comprend pas bien (ce n'est pas un jugement) ce qui vous dérange dans les photos ? C'est motivée par quoi votre refus des photos ?
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emeline70 Messages postés 7 Statut Membre
 
quelles raisons peuvent faire qu'il n'est pas le droit au visite ?
parce qu'il es manipulateur avec son fils
il boit
il m'insulte
me menace

es suffisant ?
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 247
 
Je parlais juste des photos !!!!!!
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emeline70 Messages postés 7 Statut Membre
 
Pour les photos sa me dérange car il c'est permis de mettre des photos sur facebook alors qu'on était pas d'accord, de plus il a retrouver sa famille au Maroc que mon copain ne connait pas plus que sa et moi je ne l'ai connais pas du tout et il leur en envoi pleins sa me dérange.
Il voudrait avoir autant de photos que nous mais si il en veut il n'a cas en demander a sa fille. se n'est que le grand père et je pense qu'il voudrais avoir une place entre nous les parents
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Bonjour,

Elle a le droit d'interdire la diffusion des photos de son enfant mineur sur Internet. En tant que parent elle est représentante de l'autorité parentale qui l'autorise à gérer au nom de son enfant mineur le droit à l'image de ce dernier.
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 247
 
Bonjour Ysabé
Non, pas de sa famille en lieu privée
Sa page facebook, si elle n'es pas public reste donc dans la sphère privée, comme si il avait un album à la maison et les envoyait à ses contacts . Et en plus, le père de l'"enfant ne trouve rien à redire à cela
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Non j'insiste là dessus, ce n'est pas pareil, d'ailleurs les amis à qui on montre un album photo n'en gardent aucune trace si ce n'est dans la mémoire, une photo mise sur Facebook appartient à Facebook, la personne peut très bien les avoir mises en public, et malheureusement on sait que beaucoup n'ont pas que de réels amis et famille dans leurs amis.

http://owni.fr/2010/04/29/mes-amis-sur-facebook-n%E2%80%99ont-pas-encore-toutes-leurs-dents/

Je cite

"Les parents sont les gardiens de ce droit de l'enfant, et ils doivent donner leur autorisation expresse pour que l'image de leur enfant soit utilisée par des tiers.

Ils peuvent ainsi s'opposer à la publication sur un site de réseau social d'une photographie de leur enfant mineur, même par une grand-mère, un oncle, ou un ami proche de la famille. De plus, selon la Cour de Cassation, le parent dont l'autorité parentale a été méconnue par la publication de l'image de son enfant mineur éprouve, du fait de l'atteinte à ses prérogatives, un préjudice personnel dont il peut obtenir indemnisation."

D'ailleurs elle a même le droit d'interdire au grand père de prendre des photos de son enfant. Mais autant le juge sera d'accord avec elle pour l'interdiction de diffusion des photos, autant il y a fort à parier qu'elle sera déboutée sur le fait de prendre des photos par le grand père.
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 247
 
Oui,je suis d'accord sur le texte de loi, mais pas sur le fond
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 575
 
Salut

Uniquement sur facebook et les photos; il me semble qu'il y avait déjà eu des jugements employeurs vs employé (qui avait critiqué le patron sur facebook) comme quoi ça n'était pas un espace privé.

Et j'approuve aussi le fait qu'un parent à tout à fait le droit de s'opposer à la mise de photo de son enfant sur ce genre de réseau sociaux. Déjà car les pages facebook sont très très rarement privé et aussi car la mise en ligne cède les droits d'exploitation à facebook.
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Bonjour,

Vous avez eu raison de lui faire retirer les photos de votre fille mises sur Facebook. Vous avez raison de refuser qu'il s'alcoolise chez vous ou qu'il vienne chez vous en étant alcoolisé.

Par contre lui refuser qu'il prenne des photos de sa petite fille et qu'il les montre à sa famille je trouve ça abusif, faites attention que ça ne se retourne pas contre vous (parents excessifs) lors de l'audience s'il saisit réellement le JAF !
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emeline70 Messages postés 7 Statut Membre
 
Je peut tout a fait lui faire retirer les photos de ma fille de son facebook.
Cet homme es un manipulateur et je ne veut pas qu'il manipule ma fille plus tard, il veut m'attaquer alors que je n'ai rien demander je ne peut que me défendre comme je peut il veut avoir le droit de visite de ma fille et le jour ou il sera alcooliser et qu'il y aura un problème j'ai besoin de protéger ma fille de tout sa.

Pour les photos je ne lui refuse pas se que je veut dire c'est qu'il n'a pas a en avoir autant que nous les parents.
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DorisOups Messages postés 25878 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 275
 
bonjour
"Pour les photos je ne lui refuse pas se que je veut dire c'est qu'il n'a pas a en avoir autant que nous les parents"

c'est un coprtement totalement enfantin qui va faire bien du dégât chez le juge
il a le droit d'avoir autant de photos qu'il veut de sa petite file...
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emeline70 Messages postés 7 Statut Membre
 
Mon conjoint le laisse faire et dire se que j'ai du mal a accepter c'est dur dans cette histoire je me s'en seule et c'est pas facile
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 247
 
Vous nous faites part de sentiment " manipulateur, ect " , mais cela n'est pas des arguments devant le juge . D'autant plus que comme je vous l'ai faite remarquer, vous me semblez trop nerveuse ,
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emeline70 Messages postés 7 Statut Membre
 
J'ai besoin de protéger ma fille comme toute mère je pense.
Je ne pensent qu'ils peuvent laisser ma fille a quelqu'un qui boit, du moins je l'espère
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 247
 
Si il boit, il sera demander , soit une enquête pour le prouver au juge , soit une visite en lieu médiatisé, soit pas de visite
Cest le Jaf qui tranche car il ne suffit pas d'affirmer pour que le juge valide
Il va argumenter avec son avocat de l'autre coté aussi
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Vous pouvez demander des analyses de sang pour prouver qu'il boit, il pourra refuser, mais comme tout test le fait de le refuser est souvent considéré en justice comme un aveu de "culpabilité".
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Emeline70
 
De mon coter, pour prouver que ce Mr boit j'ai plusieurs personnes qui vont témoigné et quand il boit il a déjà eu des gestes deplacé
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