Vis caché ou non ?

damappart Messages postés 3 Statut Membre -  
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,

Je suis propriétaire d'une maison qui est actuellement en vente.
Ma rue est en pente et ma maison est la dernière, lors de très gros orage, le tout à l'égout déborde par ma salle de bain et les WC, cette mésaventure mets arrivé 2 fois en 5 ans.
Je sais que mon réseau est correct au niveau du raccordement au tout à l'égout et aux eaux pluviales (bien séparés).
Quand j'aurai trouvé un acheteur, je voudrai savoir si ce dernier pourra se retourner contre moi pour vis caché car pour moi le souci ne vient pas de ma propriété mais du réseau de la ville.
Votre avis ?

Merci et bonne journée !

4 réponses

Odi005 Messages postés 398 Statut Membre 161
 
Il suffit d'indiquer les choses clairement par écrit dans le compromis de vente, comme ça l'acquéreur est officiellement informé. Cela pourrait faire fuir des acquéreurs potentiels, voyez donc avec un plombier la possibilité d'installer des clapets anti-retour, et/ou avec les services de la commune qui gèrent cela.
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DCI Messages postés 92066 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 407
 
Bonjour,

Un "vis" caché ? ou un "Vice" caché ?
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damappart Messages postés 3 Statut Membre
 
un vice caché, pardon....
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damappart Messages postés 3 Statut Membre
 
oui je suis d'accord, mais je voudrai savoir si le futur acquéreur sera en droit de m'attaquer pour vice caché ou non si cela se reproduit...
sachant que le problème ne vient pas de ma maison mais du réseau de la ville.
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 998
 
Oui si vous ne lui dites pas .
Le mieux est de le faire écrire dans l'acte de vente
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