Canalisation d'eau de la ville
dredre1303
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BmV Messages postés 98629 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'habite une copropriété de 16 copropriétaires (de maison individuelles) et nous devons nous brancher a un nouveau reseau d'eau car l'ancien et en plomb et ne nous appartient pas.
Voilà jj'aurais voulu savoir si chaque copropriétaires devaient payer sa part de travaux et de raccord jusqu'au nouveau regard mis en place ou si c'est à diviser en 16 car etant à côté du regard je me vois mal devoir payer pour celui qui est a 500m plus loin.
Merci de vos reponses ca me serai très utile.
J'habite une copropriété de 16 copropriétaires (de maison individuelles) et nous devons nous brancher a un nouveau reseau d'eau car l'ancien et en plomb et ne nous appartient pas.
Voilà jj'aurais voulu savoir si chaque copropriétaires devaient payer sa part de travaux et de raccord jusqu'au nouveau regard mis en place ou si c'est à diviser en 16 car etant à côté du regard je me vois mal devoir payer pour celui qui est a 500m plus loin.
Merci de vos reponses ca me serai très utile.
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7 réponses
Que dit le règlement du services des eaux (établi par délibération du conseil municipal...) à ce sujet ?
Rien car les anciennes canalisation appartiennent a une usine aucun plan existe sur le service des eaux c'est l'usine qui a demander a se qu'on nous mette les nouveaux conduit car les anciens sont en plomb c'est tout ce que l'on sait
Renseignez vous bien, car en principe concernant le remplacement des tuyaux jusqu'à votre compteur, il est à la charge de la Cie des eaux.
La société des eaux ont mis les regards des nouveaux comteur a l'entrée de notre copropriété apres c'est a nous de nous raccorder car c'est privé et la route nous appartient. Le truc c'est qu'on nous dit qu'il faut partager en 16 moi je ne suis pas spécialement d'accord car je me trouve en face des nouveau rzgatd alors que d'autres son a 500m ca veut dire que je paie pour eu enfin ca c'est mon avis. Dans notre règlement de copropriété rizn ne parle de canalisation d'eau.
Donc je suis un peux perdu la dessus et ne sais ou me renseigner
Donc je suis un peux perdu la dessus et ne sais ou me renseigner
Je le pensais bien !!!
voila toute l'astuce,déplacer le compteur en limite de terrain (c'est la seule chose qu'il peuve vous facturer). Sachez néanmoins que vous n'êtes pas tenu de l'accepter. Ils doivent vous changer la canalisation gratuitement (elle leur appartient même si elle se trouve sur votre propriété.
voila toute l'astuce,déplacer le compteur en limite de terrain (c'est la seule chose qu'il peuve vous facturer). Sachez néanmoins que vous n'êtes pas tenu de l'accepter. Ils doivent vous changer la canalisation gratuitement (elle leur appartient même si elle se trouve sur votre propriété.
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A qui elle appartient la société des eaux ou l'usine??????
Car on a recu un recommandé de l'usine il y a 3 semaine nous disant que le 15 septembre il nous couper l''eau.
On t'il le droit????
Car on a recu un recommandé de l'usine il y a 3 semaine nous disant que le 15 septembre il nous couper l''eau.
On t'il le droit????
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