Canalisation d'eau de la ville

dredre1303 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 27 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2017 - 19 juil. 2014 à 18:25
BmV Messages postés 91338 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 - 22 juil. 2014 à 10:12
Bonjour,
J'habite une copropriété de 16 copropriétaires (de maison individuelles) et nous devons nous brancher a un nouveau reseau d'eau car l'ancien et en plomb et ne nous appartient pas.
Voilà jj'aurais voulu savoir si chaque copropriétaires devaient payer sa part de travaux et de raccord jusqu'au nouveau regard mis en place ou si c'est à diviser en 16 car etant à côté du regard je me vois mal devoir payer pour celui qui est a 500m plus loin.
Merci de vos reponses ca me serai très utile.

7 réponses

BmV Messages postés 91338 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 18 475
20 juil. 2014 à 10:48

Que dit le règlement du services des eaux (établi par délibération du conseil municipal...) à ce sujet ? 


 

                
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dredre1303 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 27 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2017
20 juil. 2014 à 10:59
Rien car les anciennes canalisation appartiennent a une usine aucun plan existe sur le service des eaux c'est l'usine qui a demander a se qu'on nous mette les nouveaux conduit car les anciens sont en plomb c'est tout ce que l'on sait
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bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 2 333
20 juil. 2014 à 11:05
Renseignez vous bien, car en principe concernant le remplacement des tuyaux jusqu'à votre compteur, il est à la charge de la Cie des eaux.
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dredre1303 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 27 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2017
20 juil. 2014 à 12:28
La société des eaux ont mis les regards des nouveaux comteur a l'entrée de notre copropriété apres c'est a nous de nous raccorder car c'est privé et la route nous appartient. Le truc c'est qu'on nous dit qu'il faut partager en 16 moi je ne suis pas spécialement d'accord car je me trouve en face des nouveau rzgatd alors que d'autres son a 500m ca veut dire que je paie pour eu enfin ca c'est mon avis. Dans notre règlement de copropriété rizn ne parle de canalisation d'eau.
Donc je suis un peux perdu la dessus et ne sais ou me renseigner
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bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 2 333
20 juil. 2014 à 23:02
Je le pensais bien !!!
voila toute l'astuce,déplacer le compteur en limite de terrain (c'est la seule chose qu'il peuve vous facturer). Sachez néanmoins que vous n'êtes pas tenu de l'accepter. Ils doivent vous changer la canalisation gratuitement (elle leur appartient même si elle se trouve sur votre propriété.
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dredre1303 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 27 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2017
21 juil. 2014 à 10:22
A qui elle appartient la société des eaux ou l'usine??????
Car on a recu un recommandé de l'usine il y a 3 semaine nous disant que le 15 septembre il nous couper l''eau.
On t'il le droit????
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bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 2 333
21 juil. 2014 à 18:58
Vous ont t-ils parlé de prix ou fait des devis ?
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dredre1303 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 27 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2017
21 juil. 2014 à 19:50
Non ils nous ont dit qu'ils ne payeraient rien car il nous on laisser la gratuité pendant des années.
Les devis de travaux ont été fait par la copropriété.
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bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 2 333
22 juil. 2014 à 08:49
je ne comprend pas,quelle gratuité ?
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BmV Messages postés 91338 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 18 475
22 juil. 2014 à 10:12

Je ne comprends pas non plus :" Les devis de travaux ont été fait par la copropriété". ???


La copro est entrepreneur de TP ?

    
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