Titre de propriété égaré
martinbat
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doris33 Messages postés 51080 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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j'ai égaré mon titre de propriété d'un appartement situé à Montpellier, acheté en 2001, et je ne me souviens plus du nom du notaire qui réside à Nîmes.
Comment faire pour récupérer ce document ?
Merci de me répondre.
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A voir également:
- Titre de propriété égaré
- Droit d'usage et d'habitation a titre gratuit - Guide
- Construction 3m limite propriété - Forum Voisinage
- Non respect de la limite de 3 M entre 2 constructions - Forum Voisinage
- Titre exécutoire - Forum crédit consommation
- Titre de lord sur carte d'identité - Forum Formalités et papiers
1 réponse
Bonjour,
quelques infos sur le lien suivant :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17759
Cordialement
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https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17759
Cordialement
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