Nuisance proprietaire

Question

Bonjour , nos propriétaire n'habite pas au même endroit que nous mais ils ont des champs a proximité de notre logement , il passe avec le tracteur les week end ainsi que les jour férié ce qui fait énormément de bruit et nous empêche de dormir car ils peuvent arriver a 7h du matin , j'aurais aimer savoir sils sont dans leur droit ? Nous avons chaqun des locataire une petite partie de jardin , ils nous interdisent aussi de clôturer ou de mettre simplement quelque chose qui nous cacherait , nous ne pouvons donc pas rester dehors en toute teanquiliter car il passe tout le temps devant , ont il le droit ? Merci d'avance de votre reponse.

feloxe · Answer

Vous êtes chez vous, si vous avez envie de cloturer vous le pouvez

BmV · Answer

"ils nous interdisent aussi de clôturer ou de mettre simplement quelque chose qui nous cacherait"  : ça, il ne peut l'interdire (d'ailleurs j'avoue ne pas comprendre leur motivation ...).
T'es chez toi, dans ton domicile, tu peux aménager tout comme tu en as envie, à charge pour toi évidemment de tout remettre en l'état initial à la fin du bail.
(Au "cas où", prendre des photos "avant" ...)

En revanche pour la circulation des engins et véhicules, y compris agricoles, sur domaine public, il n'y a pas de limite horaire.
Il ne s'agit là que d'une question de relationnel et de savoir-vivre.

brenda84 · Answer

Je vous remercie de vos reponses ! Leur motivation je pense que c'est pour garder un oeil dans le jardin de tout le monde !!!  Comme vous dites il s agit de relationnel malheureusement il s en moque complètement et laisse même tourner son tracteur devant notre fenêtre avec la très bonne odeur d'essence qui rentre !!!

BmV · Answer

Faut pas se laisser faire !
C'est pas parce qu'il est propriétaire qu'il a tous les droits !
Il a obligation de vous laisser la "jouissance paisible" de ton logement.

Info globale sur le bruit ===> https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches 

Pour la clôture, les claustras ou autres brise-vues : ne pas hésiter à en poser ! S'il vient vous casser les pieds avec ça, tu lui fais comprendre que tu es dans ton droit et qu'en cas de récidive tu déposes plainte pour harcèlement, violation de domicile, etc.

Nuisance proprietaire

4 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters