Géomètre

BABEL1963 Messages postés 2 Statut Membre -  
bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour j ai fait passé un géomètre pour borner mon terrain et celui de mon voisin tout monde était d accord
mon voisin a refait son chemin il a caché les bornes
je veux faire un garage en limite mais je ne vois plus les bornes
pouvez vous me dire comment faire si je fais repassé le géomètre je doit de nouveau régler la facture ?

3 réponses

  1.
    bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 400
     
    Bjr,

    si vous avez déjà reçu le plan de bornage, les cotes sont indiquées dessus (distances des bornes par rapport à l'angle d'une maison par ex.)

    Sinon,c'est à lui de les rechercher et les rendre à nouveau visible. Une borne doit rester apparente.
    0
  2. BABEL1963 Messages postés 2 Statut Membre
     
    Bonjour mon voisin ne veut pas que j enlève le goudron pour retrouver la borne
    0
    1. dany311 Messages postés 13341 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 867
       
      votre voisin est en tort , les bornes doivent rester visibles , c'est à lui de faire en sorte qu'elles soient visibles , qu'il se débrouille !!
      0
  3. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 400
     
    Bonjour mon voisin ne veut pas que j enlève le goudron pour retrouver la borne

    Ce qui veut donc dire qu'il a débordé sur votre propriété, vous êtes en droit de le mettre en demeure d'enlever le goudron qui a débordé et ce jusqu'au milieu des bornes.
    0

Discussions similaires

rentré chez moi sans autorisation
kercilou -
eglantine280 -

5 réponses
Enqueteur benevole spa
MFC17250 -
mimile -

7 réponses
Erreur géomètre et notaire
Lolo -
Gayomi -

8 réponses
agents du cadastre
nicos 13550 -
Utilisateur anonyme -

3 réponses
Terrain/Géomètre/Notaire : leur cadre d'intervention
Leelavadee -
Leelavadee -

2 réponses