Récupérais un champs

10101973 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 26 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 juin 2014 - 26 juin 2014 à 19:53
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 26 juin 2014 à 19:59
je voudrais récupérer un champs ,suite succession de ma mère , le notaire ma dit que je pouvais le récupérais ,quant je voulais , car il fessait moins de 1 hectare . Mais le fermier net pas d'accore de me le rendre .Pouvez vous me donnée la procédure ,et ou trouver les documents associé a cette démarche , merci d'avance .

1 réponse

Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 639
26 juin 2014 à 19:59
BONJOUR, c' est gratuit, poli et çà s' apprend à l' école, même à la campagne !

Tu n' aurais pas oublié une certaine formule magiques, des fois ?
0