Mitoyenneté avec un champ
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xBapt
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Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Bonjour,
il ce trouve qu'on a une maison à la campagne et qu'un champ est mitoyen de la maison, y-a-t-il une distance à respecter pour l'agriculteur entre l'habitation et le champ ?
Photo prise du pignon de la maison.
Sur la deuxième c'est le long du champ, les arbres nous appartiennent.
Nous avons jamais pu trouver la borne de délimitation du terrain pour savoir si il est chez nous, nous en avons qu'une sur les deux côté champ, celle étant dans le champ est introuvable.
il ce trouve qu'on a une maison à la campagne et qu'un champ est mitoyen de la maison, y-a-t-il une distance à respecter pour l'agriculteur entre l'habitation et le champ ?
Photo prise du pignon de la maison.
Sur la deuxième c'est le long du champ, les arbres nous appartiennent.
Nous avons jamais pu trouver la borne de délimitation du terrain pour savoir si il est chez nous, nous en avons qu'une sur les deux côté champ, celle étant dans le champ est introuvable.
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