Mitoyenneté avec un champ

Résolu
xBapt Messages postés 298 Date d'inscription lundi 22 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2022 - 9 mai 2015 à 18:07
Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 9 mai 2015 à 18:23
Bonjour,

il ce trouve qu'on a une maison à la campagne et qu'un champ est mitoyen de la maison, y-a-t-il une distance à respecter pour l'agriculteur entre l'habitation et le champ ?

Photo prise du pignon de la maison.



Sur la deuxième c'est le long du champ, les arbres nous appartiennent.



Nous avons jamais pu trouver la borne de délimitation du terrain pour savoir si il est chez nous, nous en avons qu'une sur les deux côté champ, celle étant dans le champ est introuvable.

1 réponse

Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 609
9 mai 2015 à 18:23
Bonjour ,

Malheureusement aucune distance à respecter, idem pour leurs passages de traitements cancérogènes !

Si pas de bornes voir cela avec un géomètre.
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