Climatisation
elsafloyd
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Rochat1 Messages postés 12905 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2024 - 7 juin 2014 à 17:11
Rochat1 Messages postés 12905 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2024 - 7 juin 2014 à 17:11
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Rochat1
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7 juin 2014 à 16:47
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Bonjour,
Habitez vous une maison ou un appartement ? Possèdez vous du terrain autour de la maison si c'est votre lieu d'habitation ? Décrivez nous les lieux !
Cdlt.
Habitez vous une maison ou un appartement ? Possèdez vous du terrain autour de la maison si c'est votre lieu d'habitation ? Décrivez nous les lieux !
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elsafloyd
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7 juin 2014 à 16:54
7 juin 2014 à 16:54
Bonjour,
je suis à la campagne 4 maisons, et ns avons un voisin plutot nuisible pour tout le monde, et qui emiéte sur le chemin communal d'environ 1.50 m sur un chemein de 5 m,avec plantation ,drain, pose d'un climatiseur,qui est dons sur la voie de passage et gênant par le fait de la diminution du chemin,quelles sont les lois et articles qui gèrent cela,ou les trouver? merçi par avance
je suis à la campagne 4 maisons, et ns avons un voisin plutot nuisible pour tout le monde, et qui emiéte sur le chemin communal d'environ 1.50 m sur un chemein de 5 m,avec plantation ,drain, pose d'un climatiseur,qui est dons sur la voie de passage et gênant par le fait de la diminution du chemin,quelles sont les lois et articles qui gèrent cela,ou les trouver? merçi par avance
Rochat1
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7 juin 2014 à 17:11
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Bonjour,
un voisin plutot nuisible pour tout le monde, et qui emiéte sur le chemin communal d'environ 1.50 m
Si vous dites vrai en précisant que ce chemein est communal, alors rendez vous à la mairie et contez votre histoire. L'affaire sera vite réglée.
Cdlt.
un voisin plutot nuisible pour tout le monde, et qui emiéte sur le chemin communal d'environ 1.50 m
Si vous dites vrai en précisant que ce chemein est communal, alors rendez vous à la mairie et contez votre histoire. L'affaire sera vite réglée.
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...