Climatisation
elsafloyd
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Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
quelle est la législation en vigueur pour la pose exrérieur d'un bloc climatisation, au sol ou en hauteur, peut-il être posé au sol à la limite d'un chemin communal, quelles sont les normes de sécurités etc..?
merçi
merçi
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3 réponses
Bonjour,
Habitez vous une maison ou un appartement ? Possèdez vous du terrain autour de la maison si c'est votre lieu d'habitation ? Décrivez nous les lieux !
Cdlt.
Habitez vous une maison ou un appartement ? Possèdez vous du terrain autour de la maison si c'est votre lieu d'habitation ? Décrivez nous les lieux !
Cdlt.
Bonjour,
je suis à la campagne 4 maisons, et ns avons un voisin plutot nuisible pour tout le monde, et qui emiéte sur le chemin communal d'environ 1.50 m sur un chemein de 5 m,avec plantation ,drain, pose d'un climatiseur,qui est dons sur la voie de passage et gênant par le fait de la diminution du chemin,quelles sont les lois et articles qui gèrent cela,ou les trouver? merçi par avance
je suis à la campagne 4 maisons, et ns avons un voisin plutot nuisible pour tout le monde, et qui emiéte sur le chemin communal d'environ 1.50 m sur un chemein de 5 m,avec plantation ,drain, pose d'un climatiseur,qui est dons sur la voie de passage et gênant par le fait de la diminution du chemin,quelles sont les lois et articles qui gèrent cela,ou les trouver? merçi par avance
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