Climatisation

elsafloyd Messages postés 3 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
quelle est la législation en vigueur pour la pose exrérieur d'un bloc climatisation, au sol ou en hauteur, peut-il être posé au sol à la limite d'un chemin communal, quelles sont les normes de sécurités etc..?
merçi

3 réponses

  1.
    Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076
     
    Bonjour,

    Habitez vous une maison ou un appartement ? Possèdez vous du terrain autour de la maison si c'est votre lieu d'habitation ? Décrivez nous les lieux !

    Cdlt.
    0
  2. elsafloyd Messages postés 3 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
     
    Bonjour,
    je suis à la campagne 4 maisons, et ns avons un voisin plutot nuisible pour tout le monde, et qui emiéte sur le chemin communal d'environ 1.50 m sur un chemein de 5 m,avec plantation ,drain, pose d'un climatiseur,qui est dons sur la voie de passage et gênant par le fait de la diminution du chemin,quelles sont les lois et articles qui gèrent cela,ou les trouver? merçi par avance
    0
  3. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076
     
    Bonjour,

    un voisin plutot nuisible pour tout le monde, et qui emiéte sur le chemin communal d'environ 1.50 m

    Si vous dites vrai en précisant que ce chemein est communal, alors rendez vous à la mairie et contez votre histoire. L'affaire sera vite réglée.

    Cdlt.
    0

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