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Adoption

Résolu
Utilisateur anonyme - 5 juin 2014 à 22:40
 Utilisateur anonyme - 6 juin 2014 à 12:27
en cas d'une adoption simple l'enfant adopté à t-il l'obligation de demander une carte de sejour?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
5 juin 2014 à 22:42
bonsoir,

http://static.commentcamarche.net/www.commentcamarche.net/pictures/PX0ID5RC-5phgausy-image-politesse-s-.png

A+
1
Utilisateur anonyme
6 juin 2014 à 12:27
bonjour et toutes mes excuses pour cet oubli merci et au revoir
0
Réponse 2 / 2
Le-Passant Messages postés 1173 Date d'inscription mardi 11 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2018 335
6 juin 2014 à 08:36
Bonjour,

Vous aurez plus de réponses après lecture et mise en application de ceci je pense :

https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/
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