Conduit de gaz

isabruno Messages postés 6 Date d'inscription mardi 14 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014 - 29 mai 2014 à 22:32
isabruno Messages postés 6 Date d'inscription mardi 14 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014 - 30 mai 2014 à 16:41
bonsoir, j'ai encore une fois de plus des petits problèmes avec mon voisin du dessus qui a décider de casser le conduit d évacuation de la chaudière gaz et d agrandir sa salle de bain.. la n 'est pas le problème...... mais en faisant cette modification il dit être dans ces bons droits puisque a ces dires le conduit n apparais pas sur le plan donc pour lui il peut nous supprimer l évacuation et a nos frais faire des modifications afin de pouvoir faire fonctionner notre chaudières pour l eau chaude et le chauffage... nous avons acheter il y a 2 ans et l appartement se trouve dans un immeuble marseillais donc construit depuis de très nombreuses années ....
est -il vrai que les conduits d évacuation n apparaissent pas sur les plans ?
a ton le droit de supprimer ce conduit qui a toujours exister?
est il vrai que ce conduit est privatif et que l on en dispose a notre gré?
nous sommes trois copropriétaires. moi en rez de chaussée et lui au dessus de nous plus un troisième qui lui subit aussi..... je suis le plus touché par ces travaux puisque je vais être a partir du 10 juin sans évacuation ...j aimerais avoir des infos sur mes droits et s'il a raison dans son délire? je remercie tous ceux qui aurons passer un peu de temps sur mon cas....et je vous souhaite beaucoup de bonnes choses ..... cordialement

2 réponses

Rochat1 Messages postés 12855 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 5 938
30 mai 2014 à 09:53
Bonjour,

Votre voisin commet un acte grâve en supprimant un conduit d'évacuation de fumée utilisé par vous-même. Possèdez-vous un syndic ? Si oui, le prévenir immédiatement. Sinon, dans un premier lieu, faites constater par huissier et ensuite rapprochez vous du tribunal d'instane où vous solliciterez le juge de proximité. C'est gratuit.

Cdlt.
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isabruno Messages postés 6 Date d'inscription mardi 14 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014 1
30 mai 2014 à 16:41
bonjour,

pour répondre a votre question il n'y a pas de syndic je pense ( mais sans certitude) qu' un droit de passage pour les conduits de gaz a du être mis en place a la construction du bâtiment en 1900 et a cette période il n'y avait pas trop de règlementation mais toujours utile que le conduit est quand même la.... merci pour votre réponse c'est sympa de donner un peu de son temps pour aider les autres.....
cordialement.
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