L'embelissement de la cour avec les plantes
kracot
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Paris. Messages postés 1096 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis propriétaire d'un garage au fond d'une cour de l'immeuble en copropriété. La cour qui mesure environ 35 m² ne donne pas d'accès à d'autres lots que le mien. Dans la même cour se trouve les poubelles et un point d'eau. J'ai mis 4 grandes bacs avec des grandes plantes (hauteur 2,50 + 1 arbre haut de 5 m). Moi j'habite au 1er , seule à l'étage .
Question1
Le syndic peut sur demande d'un copropriétaire du 2ième enlever mes plantes? Sachant qu'elles sont accolées à ma grille du garage, ne bouchent aucun passage;
la seule raison de mon voisin est la jalousie car il considère que je "profite" de l'espace commun.
Le règlement de copropriété ne permet pas d'encombrer la cour. Les plantes sont-elles des encombrants? J'ai sur cette cour le droit de passage pour mon double garage (même si je n'ai pas de voiture)
Merci de votre réponse rapide
Je suis propriétaire d'un garage au fond d'une cour de l'immeuble en copropriété. La cour qui mesure environ 35 m² ne donne pas d'accès à d'autres lots que le mien. Dans la même cour se trouve les poubelles et un point d'eau. J'ai mis 4 grandes bacs avec des grandes plantes (hauteur 2,50 + 1 arbre haut de 5 m). Moi j'habite au 1er , seule à l'étage .
Question1
Le syndic peut sur demande d'un copropriétaire du 2ième enlever mes plantes? Sachant qu'elles sont accolées à ma grille du garage, ne bouchent aucun passage;
la seule raison de mon voisin est la jalousie car il considère que je "profite" de l'espace commun.
Le règlement de copropriété ne permet pas d'encombrer la cour. Les plantes sont-elles des encombrants? J'ai sur cette cour le droit de passage pour mon double garage (même si je n'ai pas de voiture)
Merci de votre réponse rapide
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6 réponses
Bonjour,
Oui il peut, si le règlement de copropriété prévoit qu'on ne doit pas encombrer. Votre voisin n'est pas obligé d'aimer vos fleurs et vos bacs.
Cdlt
Oui il peut, si le règlement de copropriété prévoit qu'on ne doit pas encombrer. Votre voisin n'est pas obligé d'aimer vos fleurs et vos bacs.
Cdlt
a
si la cour est commune, vous ne pouvez pas laisser des objets/plantes dans celle-ci.
Mais le fait que nous avons le droit de passage ne change pas la situation? Nous avons posé les plantes sur le passage que la copro est obligée de garder libre.
Les plantes en pots ne peuvent pas être considérées comme les jardinières devant notre fenêtre?
Les plantes en pots ne peuvent pas être considérées comme les jardinières devant notre fenêtre?
Bonjour,
Pour conserver l'installation d'un arbre qui a atteint 5 mètres de hauteur dans une cour commune de l'Immeuble, il vous faut obtenir l'accord de l'Assemblée générale des Copropriétaires quand à avoir installé en plus plusieurs grands bacs avec des plantes fleuries de taille haute, c'est comme si sous vos fenêtres, vous vous étiez approprié une parcelle de la cour.
Cordialement.
Pour conserver l'installation d'un arbre qui a atteint 5 mètres de hauteur dans une cour commune de l'Immeuble, il vous faut obtenir l'accord de l'Assemblée générale des Copropriétaires quand à avoir installé en plus plusieurs grands bacs avec des plantes fleuries de taille haute, c'est comme si sous vos fenêtres, vous vous étiez approprié une parcelle de la cour.
Cordialement.
Vu que l'arbre est déjà installé (un beau frêne) et les 3 autres bacs avec les plantes sont en place (mais mobiles) pourrais-je pour empêcher l'enlèvement des plantes proposer par courrier A/R au syndic que ces plantes deviennent la propriété de la copro. Et demander de mettre cette solution à l'ordre du jour de la prochaine AG.
Le syndic peut enlever mes plantes même si lors de l'AG en juin 2013 le sujet a été posé à l'ordre du jour (le même voisin a demandé l'enlèvement des plantes) et la copro a voté de faire une proposition à la prochaine AG. Sauf qu'en avril 2014 cela n'a pas été remis à l'ordre du jour.
Et actuellement le voisin a de nouveau un coup de folie. Puisse-je exiger que ce sujet soit débattu en AG. Si le voisin ne supporte pas mes plantes qu'il paye les frais de l'AG exceptionnelle.
Le syndic peut enlever mes plantes même si lors de l'AG en juin 2013 le sujet a été posé à l'ordre du jour (le même voisin a demandé l'enlèvement des plantes) et la copro a voté de faire une proposition à la prochaine AG. Sauf qu'en avril 2014 cela n'a pas été remis à l'ordre du jour.
Et actuellement le voisin a de nouveau un coup de folie. Puisse-je exiger que ce sujet soit débattu en AG. Si le voisin ne supporte pas mes plantes qu'il paye les frais de l'AG exceptionnelle.
Si le voisin ne supporte pas mes plantes qu'il paye les frais de l'AG exceptionnelle.
Non mais vous rêvez, là !
C'est vous qui vous êtes mise en tort, ce n'est pas à votre voisin de payer quoi que ce soit.
Imaginez que votre voisin aime les bêtes et qu'il décide d'installer un poulailler dans votre cour sans vous demander votre avis. Qu'allez-vous faire ?
Non mais vous rêvez, là !
C'est vous qui vous êtes mise en tort, ce n'est pas à votre voisin de payer quoi que ce soit.
Imaginez que votre voisin aime les bêtes et qu'il décide d'installer un poulailler dans votre cour sans vous demander votre avis. Qu'allez-vous faire ?
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Oui, je comprends votre point de vue, mais je n'ai pas donné l'information essentielle:
ce garage je l'ai acheté il y a un an. Depuis, par jalousie, le voisin c'est obstiné de mettre devant ma grille du garage sa moto, 2/3 vélos + jeter plusieurs gros jouets par-ci par-là.
J'ai fait plusieurs courriers au syndic, fait le constat par l'huissier, déposé la main courante (par moment le voisin devenait agressif et dès qu'on déplaçait les vélos il descendait et de façon ostentatoire il les reposait même quand on était au garage).
Pour préserver un peu l'accès à mon garage j'ai plaçait les plantes. Je ne comprends pas alors pourquoi le syndic ne fait pas respecter le règlement de copro pour moi et le fait tout d'un coup pour mon voisin?
ce garage je l'ai acheté il y a un an. Depuis, par jalousie, le voisin c'est obstiné de mettre devant ma grille du garage sa moto, 2/3 vélos + jeter plusieurs gros jouets par-ci par-là.
J'ai fait plusieurs courriers au syndic, fait le constat par l'huissier, déposé la main courante (par moment le voisin devenait agressif et dès qu'on déplaçait les vélos il descendait et de façon ostentatoire il les reposait même quand on était au garage).
Pour préserver un peu l'accès à mon garage j'ai plaçait les plantes. Je ne comprends pas alors pourquoi le syndic ne fait pas respecter le règlement de copro pour moi et le fait tout d'un coup pour mon voisin?
Puis-je alors poursuivre le syndic parce qu'à cause de son inefficacité dans le débarras de l'accès à mon garage je ne l'ai pas réussi à louer. J'ai mentionné cette éventualité dans mon premier courrier A/R
J'ai perdu environ 3800 euros (2 garages x 14 mois x 150E/mois). et j'ai payé environ 150 euros de charges par mois.
J'ai perdu environ 3800 euros (2 garages x 14 mois x 150E/mois). et j'ai payé environ 150 euros de charges par mois.
Le syndic n'est ni juge ni policier.
Pour faire respecter le règlement de copropriété il peut envoyer un courrier aux propriétaires qui ne le respectent pas.
Si ça ne marche pas, il devra obtenir de la copropriété l'autorisation d'intenter une action en justice en son nom, ce qui coûte cher (aux copropriétaires) et n'est pas toujours accordé.
Bien entendu, dans ce cas, il faut avoir soi-même respecté le règlement, ce qui n'est pas votre cas.
Pour faire respecter le règlement de copropriété il peut envoyer un courrier aux propriétaires qui ne le respectent pas.
Si ça ne marche pas, il devra obtenir de la copropriété l'autorisation d'intenter une action en justice en son nom, ce qui coûte cher (aux copropriétaires) et n'est pas toujours accordé.
Bien entendu, dans ce cas, il faut avoir soi-même respecté le règlement, ce qui n'est pas votre cas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...