l'embelissement de la cour avec les plantes

Question

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un garage au fond d'une cour de l'immeuble en copropriété. La cour qui mesure environ 35 m² ne donne pas d'accès à d'autres lots que le mien. Dans la même cour se trouve les poubelles et un point d'eau. J'ai mis 4 grandes bacs avec des grandes plantes (hauteur 2,50 + 1 arbre haut de 5 m). Moi j'habite au 1er , seule à l'étage .

Question1
  Le syndic peut sur demande d'un copropriétaire du 2ième enlever mes plantes? Sachant qu'elles sont accolées à ma grille du garage, ne bouchent aucun passage;
la seule raison de mon voisin est la jalousie car il considère que je "profite" de l'espace  commun. 
Le règlement de copropriété ne permet pas d'encombrer la cour. Les plantes sont-elles des encombrants? J'ai sur cette cour le droit de passage pour mon double garage (même si je n'ai pas de voiture)

Merci de votre réponse rapide

Utilisateur anonyme · Accepted Answer

Bonjour,

Oui il peut, si le règlement de copropriété prévoit qu'on ne doit pas encombrer. Votre voisin n'est pas obligé d'aimer vos fleurs et vos bacs.

Cdlt

kracot · Answer

Mais le fait que nous avons le droit de passage ne change pas la situation? Nous avons posé les plantes sur le passage que la copro est obligée de garder libre.

Les plantes en pots ne peuvent pas être considérées comme les jardinières devant notre fenêtre?

Paris. · Answer

Bonjour,

Pour conserver l'installation d'un arbre qui a atteint 5 mètres de hauteur dans une cour commune de l'Immeuble, il vous faut obtenir l'accord de l'Assemblée générale des Copropriétaires quand à avoir installé en plus plusieurs grands bacs avec des plantes fleuries de taille haute, c'est comme si sous vos fenêtres, vous vous étiez approprié une parcelle de la cour. 

Cordialement.

kracot · Answer

Vu que l'arbre est déjà installé (un beau frêne) et les 3 autres bacs avec les plantes sont en place (mais mobiles) pourrais-je pour empêcher l'enlèvement des plantes proposer par courrier A/R au syndic que ces plantes deviennent la propriété de la copro. Et demander de mettre cette solution à l'ordre du jour de la prochaine AG.

Le syndic peut enlever mes plantes même si lors de l'AG en juin 2013 le sujet a été posé à l'ordre du jour (le même voisin a demandé l'enlèvement des plantes) et la copro a voté de faire une proposition à la prochaine AG. Sauf qu'en avril 2014 cela n'a pas été remis à l'ordre du jour.

Et actuellement le voisin a de nouveau un coup de folie. Puisse-je exiger que ce sujet soit débattu en AG. Si le voisin ne supporte pas mes plantes qu'il paye les frais de l'AG exceptionnelle.

kracot · Answer

Oui, je comprends votre point de vue, mais je n'ai pas donné l'information essentielle: 
ce garage je l'ai acheté il y a un an. Depuis, par jalousie, le voisin c'est obstiné de mettre devant ma grille du garage sa moto, 2/3 vélos + jeter plusieurs gros jouets par-ci par-là. 
J'ai fait plusieurs courriers au syndic, fait le constat par l'huissier, déposé la main courante (par moment le voisin devenait agressif et dès qu'on déplaçait les vélos il descendait et de façon ostentatoire il les reposait même quand on était au garage).
Pour préserver un peu l'accès à mon garage j'ai plaçait les plantes. Je ne comprends pas alors pourquoi le syndic ne fait pas respecter le règlement de copro pour moi et le fait tout d'un coup pour mon voisin?

kracot · Answer

Puis-je alors poursuivre le syndic parce qu'à cause de son inefficacité dans le débarras de l'accès à mon garage je ne l'ai pas réussi à louer.  J'ai mentionné cette éventualité dans mon premier courrier A/R
J'ai perdu environ 3800 euros (2 garages x 14 mois x  150E/mois). et j'ai payé environ 150 euros de charges par mois.

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