Escalier
nonoplume
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vocat - 26 mai 2014 à 07:33
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Rochat1
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15 mai 2014 à 09:39
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Bonjour,
J'ai compris qu'un escalier situé à l'intérieur de votre maison est utilisé par vos voisins pour accéder à la partie supérieure de leur appartement. C'es deux maisons mitoyennes n'en faisaient certainement qu'une il y a un certain temps lointain. Vous n'allez pas entamer une procédure pour ce genre de situation. Vous commencez par prendre des photos qui pourront prouver ce que vous avancez mais vous n'en faites pas état dans l'immédiat. Vous n'adressez aucun courrier à votre voisin. Vous lui dites verbalement que vous allez murer la partie vous appartenant de manière à ce qu'il ne puisse plus pénétrer chez vous. Vous mettez à exécution votre projet et vous laissez râler votre voisin. A lui de créer à l'intérieur de SA maison un accès à son étage.
Cdlt.
J'ai compris qu'un escalier situé à l'intérieur de votre maison est utilisé par vos voisins pour accéder à la partie supérieure de leur appartement. C'es deux maisons mitoyennes n'en faisaient certainement qu'une il y a un certain temps lointain. Vous n'allez pas entamer une procédure pour ce genre de situation. Vous commencez par prendre des photos qui pourront prouver ce que vous avancez mais vous n'en faites pas état dans l'immédiat. Vous n'adressez aucun courrier à votre voisin. Vous lui dites verbalement que vous allez murer la partie vous appartenant de manière à ce qu'il ne puisse plus pénétrer chez vous. Vous mettez à exécution votre projet et vous laissez râler votre voisin. A lui de créer à l'intérieur de SA maison un accès à son étage.
Cdlt.
jmp59
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15 mai 2014 à 15:14
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Bonjour,
Attention. Si cet état de choses existe depuis plus de 30 ans sans qu'il y ait eu d'acte de procédure engagé, le voisin pourrait essayer de faire valoir la prescription.
Attention. Si cet état de choses existe depuis plus de 30 ans sans qu'il y ait eu d'acte de procédure engagé, le voisin pourrait essayer de faire valoir la prescription.
Rochat1
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15 mai 2014 à 15:22
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Bonjour,
C'est bien pour ça que je mets en garde nonoplume de ne rien écrire et de passer à l'acte ! Après coup........... vogue galère :-))
Cdlt.
C'est bien pour ça que je mets en garde nonoplume de ne rien écrire et de passer à l'acte ! Après coup........... vogue galère :-))
Cdlt.
bonjour et merci de vos réponses un avocat ami de mon fils me conseille comme vous de rouvrir les portes qui accédaient à l escalier, de récupérer cette partie de ma maison qui m'appartient jusqu'au mur mitoyen de murer les 2 accés du voisin et de lui dire après coup que je ne voulais plus qu'il pénètre chez moi de faire tout cela en supprimant l'échelle de bois avec prés de moi 2 témoins qui témoigneront de mon honnetteté vis à vis du fait qu'avant de reboucher leurs accés je n'aurais pas pénétrer à l'intérieur de leur maison j'aimerais tellement pouvoir reprendre cet espace qui ne peut en aucune manière etre à eux et ils s'en sont vraiment rendu compte en venant chez moi voir qu'ils circulaient dans ma chambre sous mon toit mes parents étaient des gentils des gens sans histoire qui avaient accepté cet état de fait sans rien dire ils n'arrivaient plus à monter à l'étage par l'échelle et pourtant ils adoraient cette chambre qu'ils ne pouvaient plus occuper en étant agés j aimerais vraiment récupérer cet espace autant pour moi que pour leurs mémoires j ai un peu peur du fait que les voisins s'en sont servi très longtemps mais comment pourront ils le prouver et si procédure il y a de leur part et bien tant pis je suis préte à me défendre vos réponses m'ont donné la force de passer à l'acte en précisant que par chez eux ils ont une possibilité de créer un escalier dans leur maison et qu ils n'occupent cette résidence secondaire que quelques jours une fois par an merci encore salutations