Escalier

nonoplume Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 15 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 mai 2014 - 15 mai 2014 à 07:45
 vocat - 26 mai 2014 à 07:33
dans ma maison il existe un escalier qui permettait d accéder à l'étage cet escalier se trouve au dessus de ma salle d'eau sur ma parcelle cadastralle sous ma toiture avant le mur mitoyen j'ai achetée cette maison à la suite du décés de mes parents à mes freres et ma soeur je suis proprietaire depuis 8 ans le voisin situé derrière le mur mitoyen utilise cet escalier mon père qui a acheté la maison en 1964 l'utiisé aussi mais de notre coté il a mis une échelle en bois pour monter à l'étage il a fermé les portes d'accés et de sortie de l'escalier et le voisin qui a acheté sa maison en 1978 utilise cet escalier qui se trouve chez moi pour accéder à son étage mes parents ne parvenaient plus à monter l'échelle en bois ils n'ont jamais osé récupérer leur bien aujourd'hui à mon tour j'ai 57 ans et plusieurs hernis discals je n'arrive plus à monter à l'étage par l'echelle en bois j'ai fait venir les voisins pour qu'ils puissent constater que l escalier est bien chez moi ils n'étaient pas au courant de ce fait car ils viennent de récupérer la maison de leurs parents de leur coté ils peuvent en construire un chez eux il n'y a sur le plafond de l'escalier qu'une simple frisette de bois et on est dans ma chambre ils ne viennent au village que tres rarement mais refusent de me rendre mon bien svp quels sont mes droits cette injustice doit elle continuait puis je faire les travaux pour rouvrir les portes condamnées et enfin pouvoir utilisé mon escalier pour monter dans ma chambre merci d'avance pour votre aide

3 réponses

Rochat1 Messages postés 12865 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 5 937
15 mai 2014 à 09:39
Bonjour,

J'ai compris qu'un escalier situé à l'intérieur de votre maison est utilisé par vos voisins pour accéder à la partie supérieure de leur appartement. C'es deux maisons mitoyennes n'en faisaient certainement qu'une il y a un certain temps lointain. Vous n'allez pas entamer une procédure pour ce genre de situation. Vous commencez par prendre des photos qui pourront prouver ce que vous avancez mais vous n'en faites pas état dans l'immédiat. Vous n'adressez aucun courrier à votre voisin. Vous lui dites verbalement que vous allez murer la partie vous appartenant de manière à ce qu'il ne puisse plus pénétrer chez vous. Vous mettez à exécution votre projet et vous laissez râler votre voisin. A lui de créer à l'intérieur de SA maison un accès à son étage.

Cdlt.
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jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 781
15 mai 2014 à 15:14
Bonjour,

Attention. Si cet état de choses existe depuis plus de 30 ans sans qu'il y ait eu d'acte de procédure engagé, le voisin pourrait essayer de faire valoir la prescription.

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Rochat1 Messages postés 12865 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 5 937
15 mai 2014 à 15:22
Bonjour,

C'est bien pour ça que je mets en garde nonoplume de ne rien écrire et de passer à l'acte ! Après coup........... vogue galère :-))

Cdlt.
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bonjour et merci de vos réponses un avocat ami de mon fils me conseille comme vous de rouvrir les portes qui accédaient à l escalier, de récupérer cette partie de ma maison qui m'appartient jusqu'au mur mitoyen de murer les 2 accés du voisin et de lui dire après coup que je ne voulais plus qu'il pénètre chez moi de faire tout cela en supprimant l'échelle de bois avec prés de moi 2 témoins qui témoigneront de mon honnetteté vis à vis du fait qu'avant de reboucher leurs accés je n'aurais pas pénétrer à l'intérieur de leur maison j'aimerais tellement pouvoir reprendre cet espace qui ne peut en aucune manière etre à eux et ils s'en sont vraiment rendu compte en venant chez moi voir qu'ils circulaient dans ma chambre sous mon toit mes parents étaient des gentils des gens sans histoire qui avaient accepté cet état de fait sans rien dire ils n'arrivaient plus à monter à l'étage par l'échelle et pourtant ils adoraient cette chambre qu'ils ne pouvaient plus occuper en étant agés j aimerais vraiment récupérer cet espace autant pour moi que pour leurs mémoires j ai un peu peur du fait que les voisins s'en sont servi très longtemps mais comment pourront ils le prouver et si procédure il y a de leur part et bien tant pis je suis préte à me défendre vos réponses m'ont donné la force de passer à l'acte en précisant que par chez eux ils ont une possibilité de créer un escalier dans leur maison et qu ils n'occupent cette résidence secondaire que quelques jours une fois par an merci encore salutations
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