Mur de retenue de terre
bbbbbbbbbbbbb
Messages postés
1
Date d'inscription
dimanche 11 mai 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
11 mai 2014
-
Modifié par BmV le 11/05/2014 à 15:02
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 11 mai 2014 à 15:08
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 11 mai 2014 à 15:08
A voir également:
- Mur de retenue de terre
- Prix terre agricole par commune 2023 - - Achat-Vente
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Retenue e/s - Forum periode d'essai
- Mur qui s'écroule assurance - Forum Assurances
- Retenue sur salaire pour absence injustifiée apprenti - - Rémunération et paye
1 réponse
Enka1
Messages postés
16100
Date d'inscription
samedi 6 juillet 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 juillet 2019
4 639
Modifié par Enka1 le 11/05/2014 à 15:17
Modifié par Enka1 le 11/05/2014 à 15:17
Bonjour,
Si le terrain est naturellement comme çà, sans avoir été modifié par la main de l' homme, je pense que c' est celui qui en change la forme qui doit assumer les dépenses concernant le mur de soutien, donc, votre voisin, d' ailleurs, de son côté.
Mais je viens de vous trouver la réponse d' un avocat à un problème similaire au vôtre:
http://forum.avocats-picovschi.com/prise-en-charge-d-un-mur-de-soutenement-t5138.html
Google est aussi une mine d' informations ...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Si le terrain est naturellement comme çà, sans avoir été modifié par la main de l' homme, je pense que c' est celui qui en change la forme qui doit assumer les dépenses concernant le mur de soutien, donc, votre voisin, d' ailleurs, de son côté.
Mais je viens de vous trouver la réponse d' un avocat à un problème similaire au vôtre:
http://forum.avocats-picovschi.com/prise-en-charge-d-un-mur-de-soutenement-t5138.html
Google est aussi une mine d' informations ...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...