nouveaux propriétaires deviennent mes copropriétaires

Question

Bonjour, je possédai 3 appartements sur un ensemble immobilier de 3 logements. J ai vendu un appartement et donc ces nouveaux propriétaires deviennent donc mes copropriétaires. Sans accord , elles ont fait un trou au mur de l ensemble afin de faire sortir la vmc et la sortie de la hotte. Trou affreux sur un mur en pierre et dérange ma locataire car ce trou avec vmc se trouve dans son passage privatif amenant son logement. La façade de l ensemble possèdent des volets Alu , leur porte d entrée ( appartement au rdc ) avait un volet roulant électrique en Alu ( harmonie des volets en façade) Elle l ont changées et on mis un volet bois en faisant des trous et abîmant une partie de la façade... ( lors de visite de clients potentiel pour vendre l appartement a l étage , les personnes m ont toute fait la remarque que cela ne faisait pas jolie ce volet bois... Cela enlève du cachet a l ensemble Immo) Elles ont fait passer un câble noir ( internet je pense ) tout le long des murs communs avec des trou pour fixer l attache câble. Ces 3 choses sont préjudiciable et très gênant pour moi ... Que dois je faire ? Lettre recommandée et mise en demeure de rétablir a l origine ? Combien de délai je peux spécifier? Si j ai pas de réponse ou réponse négative , je fais quoi ?
Merci de votre aide

jabuz · Answer

En copropriété à deux vous êtes comme dans un couple, vous ne pouvez rien faire sans être d'accord ou sinon il faut vous séparer.

Vous ne pouvez pas demander à la fois le beurre (être seulement deux copropriétaires) et l'argent du beurre (bénéficier des arbitrages d'une assemblée générale comme avec des  dizaines de lots, voire, comme c'est le cas de mon syndicat de copropriété, de plusieurs milliers de lots en un syndicat unique).

Si vous ne pouvez pas vous entendre avec l'autre copropriétaire, si vous estimez qu'il ne respecte pas ses engagements contractuels (règlement conventionnel de copropriété) et qu'il vous porte préjudice il n'y a que le tribunal pour le condamner à vous apporter réparation de ce préjudice... Sachant qu'en l'occurrence ce n'est pas à vous qu'il porte préjudice, mais au syndicat et que vous n'avez donc pas qualité pour ester au nom du syndicat (à moins de l'accord de votre copropriétaire pour autoriser le syndic à entamer une procédure, et que vous soyez justement le syndic toujours avec nécessité de l'accord de votre copropriétaire).

Vous ne pouvez déposer plainte au commissariat en tant que simple copropriétaire : Elle vous serait refusée à moins que vous ne soyez le syndic, car il s'agit de parties communes.

La réponse à votre question ? : "En copropriété à deux vous ne pouvez rien faire."

Vendez vos deux appartements à l'autre copropriétaire ou bien rachetez le sien.

Ou bien exigez un syndic pour régler l'affaire ? (un syndic professionnel si le copropriétaire  est d'accord ou bien un syndic judiciaire sinon, sachant que ce syndic ne pourra non plus rien faire sans l'accord des deux copropriétaires pour prendre des décisions en assemblée générale).

Comme dans un couple il y a toujours des désagréments à supporter quand on est en copropriété à deux.

C'est vous qui l'avez voulu (en vendant un de vos trois appartements au lieu de le mettre en location)... Le beurre et l'argent du beurre vous dis-je !

En vendant cet appartement vous avez "tout perdu" (perdu une grande partie de vos droits de propriétaire) et il vous reste "vos yeux pour pleurer".

elzine · Answer

Merci pour votre réponse , des mouchoirs n auraient pas été de refus... ;-)

J ai vendu pour des raisons fiscales malheureusement car il est bien évident que j aurai souhaiter le garder. 

Sur les 3 appartements, j en possède 2 , il y a un règlement de copropriété ou j ai été élu pendant 3 ans président du syndic. 

En lisant le règlement , cela est bien spécifié que l harmonie doit être respecter et que des travaux touchant les parties communes sont soumis a l'autorisation de la copropriété. Cela n'est pas le cas ... Il y a bien un moyen de rétablir la situation? A les obliger a remettre à l origine ? Je comptais envoyer un recommandée et je suis prêt a aller jusqu au tribunal , mais je ne connais pas les lignes de conduite a suivre

jabuz · Answer

Si, par chance, vous êtes syndic c'est déjà mieux. Vous avez l'obligation de pourvoir à la garde et à l'entretien de l'immeuble, au respect du règlement de copropriété, mais pour aller au tribunal vous avez besoin de l'accord de l'assemblée générale (à vérifier dans la loi de 1965, je ne suis pas sur de mémoire), donc de l'autre copropriétaire.

Si vous avez une protection juridique ils peuvent vous aider à faire une lettre à l'autre copropriétaire pour commencer par rechercher un accord amiable.
Si vous êtes syndic vous avez l'obligation de faire quelque chose, sinon cela pourrait vous être reproché par l'autre copropriétaire.

Profitez en pendant que vous êtes syndic car en cas de différend l'autre copropriétaire ne votera plus pour vous.

elzine · Answer

ok merci, dans tout les cas , sur les 3 appartements, j en posséde 2 et le 3éme appartient aux personnes qui ont pas respecter le règlement. Donc je n ai pas besoin d accord ? 

Je suis syndic et meme président voté a la majorité.

Nouveaux propriétaires deviennent mes copropriétaires

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