6e procès en vue ...

p7m13 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 18 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2014 - Modifié par p7m13 le 18/03/2014 à 15:48
BmV Messages postés 91362 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 novembre 2024 - 18 mars 2014 à 15:45
Bonjour à tous,
J'ai été exclu d'une association sportive (club de tir), abusivement. Un premier procès (référé) m'a réintroduit au sein de l'association, l'association ayant été condamnée (Juge1) à me réintégrer (mais sans aucune astreinte).
L'association ne m'a pas réintégré. A la place d'une réintégration, le président de ladite association m'a convoqué à nouveau pour une réunion "de débats" où la première phrase prononcée par lui a été "vous êtes illico re-exclu du club"

J'ai donc fait un second référé pour être à nouveau réintégré. J'ai perdu ce référé. Le Juge (Juge1) a écrit "effectivement aucun reproche n'est indiqué dans votre convocation à cette seconde réunion mais vous deviez bien vous douter qu'une exclusion, même si elle n'était pas mentionnée dans la convocation, était possible pour vous"

J'ai fait appel de cette décision. Entretemps, le président du club a déposé 3 plaintes successives pour menaces de mort. Je suis passé en correctionnel (sans avoir été entendu par les forces de l'ordre) et j'ai été blanchi par le Juge (Juge 3).

L'appel a donné un résultat manquant de clarté. Le Juge d'Appel (Juge2) savait que j'allais bientôt passer en correctionnel et en ignorait donc le résultat. Il est mentionné par le Juge d'Appel :"le tribunal donne acte que l'association doit réintégrer monsieur. Le tribunal donne acte que monsieur, dans un souci d'apaisement prend l'initiative de démissionner de cette association"

Le club a de nouveau refusé de me réintégrer. J'ai donc fait un procès auprès du JEX (Juge1).
J'ai gagné ce procès : le JEX a condamné avec astreinte financière au delà de 30 jours, à me fournir licence.

Le club m'a fourni la licence le 30ème jour, c'est à dire le dernier jour possible avant paiement d'une amende journalière.

Le club vient de me prévenir par courrier recommandé qu'il va lui aussi déclencher une procédure auprès du JEX (Juge1) pour m'obliger à démissionner. Qu'en pensez-vous ?
Bien cordialement,

(le profil laisse très peu de place pour s'exprimer
je suis apiculteur amateur en relation avec le Central Pompiers, secouriste doublement diplômé de la Croix Rouge, motard (mécanique auto et moto), danseur, cycliste etc etc)

1 réponse

BmV Messages postés 91362 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 21 novembre 2024 18 472
18 mars 2014 à 15:45

Hello,


Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums et comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, les formules minimales de politesse basique du genre "Bonjour" (au moins) - "S'il vous plait" - "Merci de votre attention" - "Cordialement" ??? sont très appréciées.

Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu) un service gratuit.

À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci.
  

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