Plus de transport scolaire pour un enfant exclu
paty666
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maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
bonjour mon fils de 13 ans a commis une erreur qui lui a coûter l'exclusion de son collège donc on a fais une demande de dérogation a l'académie vers un autre collège
qui a était accepter mais surprise le transport n'est plus pris en charge
, un enfant exclu n'a plus droit a la gratuité du transport habitant la campagne
il doit prendre le train ensuite le bus
avant il n'avait que le bus a prendre le collège étant a 5 km
Quelqu'un peut il me renseigner si il existe un recours pour accéder de nouveau a la prise en charge gratuit du transport scolaire merci
qui a était accepter mais surprise le transport n'est plus pris en charge
, un enfant exclu n'a plus droit a la gratuité du transport habitant la campagne
il doit prendre le train ensuite le bus
avant il n'avait que le bus a prendre le collège étant a 5 km
Quelqu'un peut il me renseigner si il existe un recours pour accéder de nouveau a la prise en charge gratuit du transport scolaire merci
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4 réponses
un recours ???
peut être redemmander l'intégration au collège ou lycée de l'académie.
Pour un renvoi définitif, ce n'est pas une "petite erreur",
un renvoi définitif d'un établissement n'est pas pour une "broutille".
Il ne faut pas confondre enfants déscolarisés et enfants délinquants.
Pour être renvoyé d'un établissement public ou la scolarisation est obligatoire, faut avoir "mis le paquet"
Cette sanction ne tombe pas comme ça du jour au lendemain.
Vous, en tant que responsable légal de l'enfant, vous avez sans doute être prévenu de la sanction qui est tombée.
peut être redemmander l'intégration au collège ou lycée de l'académie.
Pour un renvoi définitif, ce n'est pas une "petite erreur",
un renvoi définitif d'un établissement n'est pas pour une "broutille".
Il ne faut pas confondre enfants déscolarisés et enfants délinquants.
Pour être renvoyé d'un établissement public ou la scolarisation est obligatoire, faut avoir "mis le paquet"
Cette sanction ne tombe pas comme ça du jour au lendemain.
Vous, en tant que responsable légal de l'enfant, vous avez sans doute être prévenu de la sanction qui est tombée.
Bonjour,
aucun recours....... Pour la simple raison, que la gratuité du transport est acquise pour les enfants scolarisés dans les établissements de leur "zone". Si pour une raison ou pour une autre il est affecté (sur votre décision ou suite a une sanction) sur un autre établissement, aucune prise en charge.
Cordialement
"la bêtise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
aucun recours....... Pour la simple raison, que la gratuité du transport est acquise pour les enfants scolarisés dans les établissements de leur "zone". Si pour une raison ou pour une autre il est affecté (sur votre décision ou suite a une sanction) sur un autre établissement, aucune prise en charge.
Cordialement
"la bêtise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
bonsoir et merci
est ce qu'il existe un recours
est ce définitif meme pour les années a venir
quand il va aller au lycée car cela a un coup a l'année plus de 550 euros pour le train a cela il faut rajouter le bus
pour une erreur c'est cher payer au risque meme d'être obligé d'arrêter la scolarité de l'enfant du au manque de moyen je trouve inamissible de couper les moyen qui permet a l'enfant de continuer sa scolarité
c'est surement pour des raisons comme cela qu'il y a beaucoup d'enfants qui ne sont plus scolarisé et qui en font des délinquant que cette sanction soit prise quand il y a récidive de l'enfant oui mais on doit laisser au moins une chance de montrer que l'ont a commis une erreur et que sa leurs sert de leçon d'être déjà exclu de perdre copains et habitude alors de les laisser étudier leur laissant les transport gratuit
est ce qu'il existe un recours
est ce définitif meme pour les années a venir
quand il va aller au lycée car cela a un coup a l'année plus de 550 euros pour le train a cela il faut rajouter le bus
pour une erreur c'est cher payer au risque meme d'être obligé d'arrêter la scolarité de l'enfant du au manque de moyen je trouve inamissible de couper les moyen qui permet a l'enfant de continuer sa scolarité
c'est surement pour des raisons comme cela qu'il y a beaucoup d'enfants qui ne sont plus scolarisé et qui en font des délinquant que cette sanction soit prise quand il y a récidive de l'enfant oui mais on doit laisser au moins une chance de montrer que l'ont a commis une erreur et que sa leurs sert de leçon d'être déjà exclu de perdre copains et habitude alors de les laisser étudier leur laissant les transport gratuit
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