Savoir si un produit est illégal ou pas
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technech
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DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
DorisOups Messages postés 1766 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis en France et j'aimerais passer un achat à l'étranger car je ne trouve pas certains produits ici dans les boutiques physiques mais aussi en ligne.
J'ai beau cherché sur Internet, je ne trouve pas de textes de lois françaises m'indiquant si OUI ou NON le produit est illégal ou pas en France. En parcourant certains forums, certains disent qu'il n'y a pas de problème et d'autres que oui. Mais il n'y a jamais de référence légale.
Il y a t-il un site ou un service à consulter ?
Je trouverais cela fâcheux de devoir payer un avocat je ne sais pas combien pour qu'il regarde des textes de lois...
Merci et bonne journée,
Je suis en France et j'aimerais passer un achat à l'étranger car je ne trouve pas certains produits ici dans les boutiques physiques mais aussi en ligne.
J'ai beau cherché sur Internet, je ne trouve pas de textes de lois françaises m'indiquant si OUI ou NON le produit est illégal ou pas en France. En parcourant certains forums, certains disent qu'il n'y a pas de problème et d'autres que oui. Mais il n'y a jamais de référence légale.
Il y a t-il un site ou un service à consulter ?
Je trouverais cela fâcheux de devoir payer un avocat je ne sais pas combien pour qu'il regarde des textes de lois...
Merci et bonne journée,
2 réponses
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Bonjour,
Peut-être faut-il demander à la gendarmerie, au commissariat ou aux douane ? Surtout si vous pensez que c'est légal.
Il n'existe pas de problème que l'absence de solution ne puisse résoudre (Henri Queuille 1884-1970)-
Je me suis débrouillé avec les douanes qui m'ont donné un numéro de téléphone qui gère le type de produits dont je parlais.
Il s'avère que certains produits sont illégaux et d'autres non. Donc voilà, j'ai eu ma réponse.
Pour répondre à DorisOups : je ne peux pas citer le type de produit malheureusement sinon je l'aurai fait dans mon premier message -
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bonjour
de quel produit s'agit -il ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...