Retenu de terre.
fla51
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Flav51 -
Flav51 -
Bonjour, je viens vers vous pour savoir ce que je dois faire. nous avons construit une maison, et nous avons du faire un mur de soutenement pour faire notre allée pour accéder aux garages. ce mur à été réalisé à 1.5m de la limite de propriété car au deoart cela devait etre un pied de talus mais la terre ne tenait pas et c'est devenu un mur. aujourd'hui un voisin vient de faire une maison similaire à la nôtre et il a effectué son allée en
face de la nôtre et elle est en limite de notre propriété. il se produit le cas suivant la limite de propriété (entre lui et nous) , 1, 5m de terre et notre mur de soutenement. le voisin ne veut pas retenir notre terre qui tombe chez lui. ses arguments sont que le mur aurait du être construit en limite de propriété et son deuxième arguments c'est que nous sommes plus bas que lui. nous ne comprenons pas nous avons fait les travaux avant son arrivée et maintenant c'est à nous de refaire pour qu''il puisse tranquillement s'installer. qu'en pensez vous? sur quelles lois peut on s'appuyer? nous avons trop ou raison? merci de vos avis. cdt
face de la nôtre et elle est en limite de notre propriété. il se produit le cas suivant la limite de propriété (entre lui et nous) , 1, 5m de terre et notre mur de soutenement. le voisin ne veut pas retenir notre terre qui tombe chez lui. ses arguments sont que le mur aurait du être construit en limite de propriété et son deuxième arguments c'est que nous sommes plus bas que lui. nous ne comprenons pas nous avons fait les travaux avant son arrivée et maintenant c'est à nous de refaire pour qu''il puisse tranquillement s'installer. qu'en pensez vous? sur quelles lois peut on s'appuyer? nous avons trop ou raison? merci de vos avis. cdt
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1 réponse
Si votre voisin a creusé pour faire son allée c'est a lui de retenir les terres
Flav51
Merci, de votre réponse. Y a t'il des textes sur lesquels s'appuyer?
feloxe
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Flav51
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