Consolidation suite décision arbitraire du médecin conseil
PALMITOLAFAMILLE
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rosieres1 Messages postés 5394 Statut Membre -
rosieres1 Messages postés 5394 Statut Membre -
Bonjour,un petit récap de ma situation pour vous éclairer.
45 ans reconnaissance TH suite accident de la voie publique il y à environ 10 ans.
je suis salarié depuis le 12/03/2012 en tant que responsable qualité dans une entreprise dont l' activité est régie par les conventions collectives de la métallurgie.
Le 3 juin 2013 je suis victime d'un AT., DESCRIPTIF DE L'AT. INITIAL SUITE A ADMISSION AU SERVICE URGENCE DE L'HÔPITAL" lumbago aiguë en soulevant des charges lourdes'' reprise de travail le 15/07/2013 (sans passer de visite de reprise notifiée par le médecin du travail).
Le mardi 30/07/2013 départ de l'entreprise à 6h00 du matin retour a mon domicile le mercredi 31/072013 à 1h35 du matin sans interruption exception du repas du midi.
Le même jour départ à 8h00 pour un autre chantier situé a 2h00 de route.
Fin de la journée a 19h00.
Nuit à l'hôtel, pas de vêtements ni d'affaires de toilette puisque je devais normalement rentrer à mon domicile.
Le jeudi 1/08/2013 sur chantier de 7h30 à 16h00 avec coupure d'une heure pour déjeuner, puis retour domicile situé a 2h00 du chantier. Après environ quarante minutes de trajet, je m'endors coupe la route et finis ma course dans un fossé sur 35 mètres accident non déclaré en AT suite pression employeur, dépannage véhicule, prise en charge par taxi, retour domicile à 22h30.
Le 08/08/2013 je suis victime d'un AT. en portant une charge mal équilibré, dans un escalier métallique, j'ai ressentis une vive douleur dans le bas du dos qui a eu pour effet de me faire lâcher cette charge et de me faire chuter dans l'escalier, tout cela devant témoin.
Transporté par les pompiers au service des urgences
DESCRIPTIF DE L'AT. INITIAL SUITE A ADMISSION AU SERVICE URGENCE DE L'HÔPITAL" Douleurs a la palpation lombaire l4 l5 et cervicale c4.
Séances de kiné a raison de 2 par semaine suivant le procédé de Mackenzie.
Radios,IRM.
Anti inflammatoires au quotidien (voltarene, codéine..)
Le 06/09/2013 j'ai passé une visite auprès de la médecine du travail à ma demande sur laquelle il est indiqué: visite hors délais a l'initiative du salarié. Inaptitude temporaire a revoir ultérieurement. Salarié titulaire d'une reconnaissance de travailleur handicapé.
Le 21/01/2014 suite RDV rhumatologue une infiltration et après examen il apparaît que j'ai en plus de la lombosciatique une tendinite de la hanche.
J'ai passé deux visites auprès de la CPAM dont la dernière en date du 20/01/2014 stipule que le médecin conseil que j'ai vu 8 minutes estime que ma consolidation est fixée au 31 janvier 2014,séquelles non indemnisables.(Avec interruption du versement des IJ et arrêt de prise en charge des soins.)
RDV avec mon médecin traitant le 31/01/2014 prolongation de l'AT jusqu'au 15/02/2014.
Je souhaite contester la décision du médecin conseil,sur la forme et sur le fond.
La consolidation si j'ai bien compris n'est envisageable que si l'examen clinique est identique... (normalement deux examens) sur ce point deux convocations du médecin conseil, la première durée 5 minutes pas d'examen clinique.La seconde 8 minutes un examen qui a consisté à me pencher en avant afin de mesurer avec un mètre de couturière je ne saie quoi dans le bas de mon dos.
Et entre autre si"toutes les possibilités thérapeutiques sont épuisées.Je l 'ai informé du RDV avec un spécialiste en rhumatologie qui a eu lieu le lendemain,suite à un désistement, et qui était initialement prévu le 24 mars."
J'espère ne pas avoir été trop long,mais le fait de mettre ça par écrit ne fera pas empirer mon état et de plus ça soulage.
Mes questions sont les suivantes:
Le fait de contester cette décision en étant en AT me permet d'être indemnisable ou pas?
Que contester la décision du médecin conseil de consolidation où/et la notion de séquelles non indemnisables.
En espérant avoir suscité votre intérêt.
cordialement.
45 ans reconnaissance TH suite accident de la voie publique il y à environ 10 ans.
je suis salarié depuis le 12/03/2012 en tant que responsable qualité dans une entreprise dont l' activité est régie par les conventions collectives de la métallurgie.
Le 3 juin 2013 je suis victime d'un AT., DESCRIPTIF DE L'AT. INITIAL SUITE A ADMISSION AU SERVICE URGENCE DE L'HÔPITAL" lumbago aiguë en soulevant des charges lourdes'' reprise de travail le 15/07/2013 (sans passer de visite de reprise notifiée par le médecin du travail).
Le mardi 30/07/2013 départ de l'entreprise à 6h00 du matin retour a mon domicile le mercredi 31/072013 à 1h35 du matin sans interruption exception du repas du midi.
Le même jour départ à 8h00 pour un autre chantier situé a 2h00 de route.
Fin de la journée a 19h00.
Nuit à l'hôtel, pas de vêtements ni d'affaires de toilette puisque je devais normalement rentrer à mon domicile.
Le jeudi 1/08/2013 sur chantier de 7h30 à 16h00 avec coupure d'une heure pour déjeuner, puis retour domicile situé a 2h00 du chantier. Après environ quarante minutes de trajet, je m'endors coupe la route et finis ma course dans un fossé sur 35 mètres accident non déclaré en AT suite pression employeur, dépannage véhicule, prise en charge par taxi, retour domicile à 22h30.
Le 08/08/2013 je suis victime d'un AT. en portant une charge mal équilibré, dans un escalier métallique, j'ai ressentis une vive douleur dans le bas du dos qui a eu pour effet de me faire lâcher cette charge et de me faire chuter dans l'escalier, tout cela devant témoin.
Transporté par les pompiers au service des urgences
DESCRIPTIF DE L'AT. INITIAL SUITE A ADMISSION AU SERVICE URGENCE DE L'HÔPITAL" Douleurs a la palpation lombaire l4 l5 et cervicale c4.
Séances de kiné a raison de 2 par semaine suivant le procédé de Mackenzie.
Radios,IRM.
Anti inflammatoires au quotidien (voltarene, codéine..)
Le 06/09/2013 j'ai passé une visite auprès de la médecine du travail à ma demande sur laquelle il est indiqué: visite hors délais a l'initiative du salarié. Inaptitude temporaire a revoir ultérieurement. Salarié titulaire d'une reconnaissance de travailleur handicapé.
Le 21/01/2014 suite RDV rhumatologue une infiltration et après examen il apparaît que j'ai en plus de la lombosciatique une tendinite de la hanche.
J'ai passé deux visites auprès de la CPAM dont la dernière en date du 20/01/2014 stipule que le médecin conseil que j'ai vu 8 minutes estime que ma consolidation est fixée au 31 janvier 2014,séquelles non indemnisables.(Avec interruption du versement des IJ et arrêt de prise en charge des soins.)
RDV avec mon médecin traitant le 31/01/2014 prolongation de l'AT jusqu'au 15/02/2014.
Je souhaite contester la décision du médecin conseil,sur la forme et sur le fond.
La consolidation si j'ai bien compris n'est envisageable que si l'examen clinique est identique... (normalement deux examens) sur ce point deux convocations du médecin conseil, la première durée 5 minutes pas d'examen clinique.La seconde 8 minutes un examen qui a consisté à me pencher en avant afin de mesurer avec un mètre de couturière je ne saie quoi dans le bas de mon dos.
Et entre autre si"toutes les possibilités thérapeutiques sont épuisées.Je l 'ai informé du RDV avec un spécialiste en rhumatologie qui a eu lieu le lendemain,suite à un désistement, et qui était initialement prévu le 24 mars."
J'espère ne pas avoir été trop long,mais le fait de mettre ça par écrit ne fera pas empirer mon état et de plus ça soulage.
Mes questions sont les suivantes:
Le fait de contester cette décision en étant en AT me permet d'être indemnisable ou pas?
Que contester la décision du médecin conseil de consolidation où/et la notion de séquelles non indemnisables.
En espérant avoir suscité votre intérêt.
cordialement.
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2 réponses
Bonjour,
1) Le fait de contester cette décision en étant en AT me permet d'être indemnisable ou pas?
la contestation (demande d'expertise) ne permet pas de suspendre la décision de la Caisse
2) Que contester la décision du médecin conseil de consolidation où/et la notion de séquelles non indemnisables.
Il est possible de contester les deux décisions à condition d'avoir des "billes "cad un certificat médical circonstancié.
Votre médecin traitant a t il envisagé de poursuivre la prescription en maladie?
Cordialement
1) Le fait de contester cette décision en étant en AT me permet d'être indemnisable ou pas?
la contestation (demande d'expertise) ne permet pas de suspendre la décision de la Caisse
2) Que contester la décision du médecin conseil de consolidation où/et la notion de séquelles non indemnisables.
Il est possible de contester les deux décisions à condition d'avoir des "billes "cad un certificat médical circonstancié.
Votre médecin traitant a t il envisagé de poursuivre la prescription en maladie?
Cordialement
Bonjour,
Merci de votre réponse rosieres1,pour répondre à votre question.Oui cette solution a été envisagée.Mais pensant pouvoir contester cette décision,je suis en AT non indemnisé.
Hier j'ai vu un docteur en ostéopathie qui me conseillait,de prendre un RDV avec un médecin conseil et de lui expliquer que ma situation présente me menait au chaos.En effet ma condition physique ne me permet pas de reprendre mon activité et le coté financier n'est pas meilleur,nous avons deux enfants,un est atteint d'une maladie génétique associée au syndrome de Di George.Mon épouse souffre d'une SEP,et bénéficie d'un emploi à 70% donc d'un salaire en rapport.
Pensez-vous que cela puisse changer quelque chose à notre situation où est-ce une perte de temps et d'énergie?
Merci.
Merci de votre réponse rosieres1,pour répondre à votre question.Oui cette solution a été envisagée.Mais pensant pouvoir contester cette décision,je suis en AT non indemnisé.
Hier j'ai vu un docteur en ostéopathie qui me conseillait,de prendre un RDV avec un médecin conseil et de lui expliquer que ma situation présente me menait au chaos.En effet ma condition physique ne me permet pas de reprendre mon activité et le coté financier n'est pas meilleur,nous avons deux enfants,un est atteint d'une maladie génétique associée au syndrome de Di George.Mon épouse souffre d'une SEP,et bénéficie d'un emploi à 70% donc d'un salaire en rapport.
Pensez-vous que cela puisse changer quelque chose à notre situation où est-ce une perte de temps et d'énergie?
Merci.
Bonjour,
Vous pouvez toujours essayer d'avoir un RV avec le médecin conseil mais je doute que vous y parveniez. Demandez plutôt à votre médecin traitant de contacter le médecin conseil pour lui demander de se prononcer sur la poursuite de votre indemnisation en maladie. Car s'il vous a consolidé sans séquelles il peut éventuellement considérer que votre arrêt de travail actuel est lié à un état indépendant de l'accident du travail justifiant néanmoins une indemnisation.
Bon courage.
Cordialement
Vous pouvez toujours essayer d'avoir un RV avec le médecin conseil mais je doute que vous y parveniez. Demandez plutôt à votre médecin traitant de contacter le médecin conseil pour lui demander de se prononcer sur la poursuite de votre indemnisation en maladie. Car s'il vous a consolidé sans séquelles il peut éventuellement considérer que votre arrêt de travail actuel est lié à un état indépendant de l'accident du travail justifiant néanmoins une indemnisation.
Bon courage.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...